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Arrêté Royal
publié le 27 juin 2001

Service médical. - Dispositions rapportées Par arrêté royal n° 3495 du 29 avril 2001, les dispositions de l'arrêté royal n° 3214 du 29 novembre 2000 sont rapportées en ce qui concerne le médecin lieutenant-colonel Vanden Straeten, T.

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ministere de la defense nationale
numac
2001007128
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27/06/2001
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Service médical. - Dispositions rapportées Par arrêté royal n° 3495 du 29 avril 2001, les dispositions de l'arrêté royal n° 3214 du 29 novembre 2000 sont rapportées en ce qui concerne le médecin lieutenant-colonel Vanden Straeten, T.

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