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Arrêté Royal
publié le 11 janvier 2002

Forces armées. - Retraits du grade d'officier de réserve Par arrêté royal n° 3788 du 16 novembre 2001, le grade d'officier de réserve de la force terrestre est retiré de plein droit le 10 novembre 1995 au sous-lieutenant de réserve ****, P. Par arrêté royal n° 3789 du 16 novembre 2001, le grade d'officier de réserve de la force terrestre (...)

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ministere de la defense nationale
numac
2001007300
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11/01/2002
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE


Forces armées. - Retraits du grade d'officier de réserve Par arrêté royal n° 3788 du 16 novembre 2001, le grade d'officier de réserve de la force terrestre est retiré de plein droit le 10 novembre 1995 au sous-lieutenant de réserve ****, P. Par arrêté royal n° 3789 du 16 novembre 2001, le grade d'officier de réserve de la force terrestre est retiré de plein droit le 15 mars 2000 au sous-lieutenant de réserve ****, P. Par arrêté royal n° 3790 du 16 novembre 2001, le grade d'officier de réserve du service médical est retiré de plein droit le 28 avril 1998 au médecin lieutenant de réserve Jacques, C.

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