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Arrêté Royal
publié le 14 décembre 2001

Organisation judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 3 décembre 2001 sont promus ou nommés : Officier de l'Ordre de Léopold MM. : Roeffelaer, Henri, greffier en chef du tribunal de première instance de Tongres . Chevalier de l'Ordre de Léopold MM. : Coussement, Did(...)

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ministere de la justice
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2001010063
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14/12/2001
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MINISTERE DE LA JUSTICE


Organisation judiciaire. - Ordres nationaux Par arrêtés royaux du 3 décembre 2001 sont promus ou nommés : Officier de l'Ordre de Léopold MM. : Roeffelaer, Henri, greffier en chef du tribunal de première instance de Tongres (8.04.01).

Roosen, secrétaire Jean-Pierre, secrétaire en chef du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (8.04.01).

Ils porteront la décoration civile.

Chevalier de l'Ordre de Léopold MM. : Coussement, Didier, secrétaire en chef du parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Courtrai (15.11.00).

Destexhe, Joseph, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (8.04.01).

Donckers, Jacques, greffier en chef de la justice de paix du canton de Tubize (8.04.00).

Mme Guillaume, Jeanine, greffier aux tribunaux du travail de Namur et de Dinant (8.04.01).

MM. : Sneessens, Lucien, greffier honoraire au tribunal de première instance de Bruxelles (8.04.00).

Vangronsveld, Jean, secrétaire honoraire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (8.04.99).

Verdoodt, Jean, greffier honoraire à la cour d'appel de Bruxelles (8.04.01).

Ils porteront la décoration civile.

Officier de l'Ordre de la Couronne Mme De Laet, Jacqueline, greffier en chef de la justice de paix du canton d'Ixelles (8.04.00).

Chevalier de l'Ordre de la Couronne Mmes : Boulet, Marie-Jeanne, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (8.04.01).

Chabot, Bernadette, greffier au tribunal de première instance de Huy (8.04.01).

De Vuyst, Betty, greffier au tribunal du travail de Charleroi (15.11.01).

MM. : De Wit, Maurice, greffier au tribunal de première instance de Termonde (8.04.00).

D'Have, Freddy, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Gand (8.04.01).

Duez, André, secrétaire au parquet de l'auditeur du travail de Charleroi (15.11.00).

Ghysel, Robert, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Furnes (15.11.00).

Mme Hemmerechts, Christiane, secrétaire au parquet de la cour d'appel de Bruxelles (8.04.01).

MM. : Henry, Georges, greffier au tribunal de première instance de Namur (15.11.99).

Neefs, François, greffier au tribunal de première instance de Louvain (8.04.00).

Piret, Pierre, secrétaire au parquet de la cour d'appel de Mons (15.11.01).

Mme Pulinckx, Maria, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Hasselt (8.04.01).

MM. : Van Der Haegen, Herman, greffier adjoint principal à la justice de paix du canton de Grammont-Brakel (8.04.99).

Vandesande, Dominique, greffier au tribunal du travail de Liège (15.11.01).

Mme Vandriessche, Martine, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Audenarde (8.04.01).

M. Vangeyte, Luc, greffier au tribunal de première instance de Termonde (8.04.00).

Mmes : Van Kerkhoven, Maria, secrétaire au parquet de l'auditeur du travail d'Anvers (15.11.00).

Vanvinckenroye, Denise, secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres (8.04.01).

M. Wyns, Yvan, greffier au tribunal de travail de Bruges (15.11.01).

Commandeur de l'Ordre de Léopold II M. Montellier, Luc, greffier en chef des tribunaux du travail de Namur et de Dinant (8.04.01).

Officier de l'Ordre de Léopold II Mme Borgenon, Christiane, greffier en chef de la justice de paix du canton de Grammont-Brakel (15.11.99).

MM. : Bouden, Willy, greffier en chef de la justice de paix du canton de Roeselare (8.04.96).

Coenen, Freddy, greffier en chef de la justice de paix du canton de Maaseik (8.04.01).

Mme Malengrez, Marie, greffier en chef de la justice de paix du canton de La Louvière (8.04.01).

MM. : Moermans, Willy, greffier en chef de la justice de paix du canton de Neerpelt-Lommel (15.11.01).

Willems, Carlos, secrétaire en chef du parquet de l'auditeur du travail de Bruges (5.11.01).

Chevalier de l'Ordre de Léopold II Mme Bertrand, Louise-Marie, rédacteur principal au parquet de l'auditeur du travail de Charleroi (15.11.01).

Ils prendront rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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