Arrêté Royal
publié le 16 mai 2001
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Plaquettes d'hommage pour une longue et féconde activité professionnelle Nominations Plaquette d'Argent Arrêté royal du 8 décembre 1998 : M. HANSSENS Paul, Sint-Pieters-Leeuw M. NIEUWBORGH Jose, Anderlecht M. VAN DEN BOSSCHE Daniel, M. VAN ESCH Ju

source
ministere de l'emploi et du travail
numac
2001012301
pub.
16/05/2001
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


Plaquettes d'hommage pour une longue et féconde activité professionnelle Nominations Plaquette d'Argent Arrêté royal du 8 décembre 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/12/1998 pub. 15/01/1999 numac 1998000756 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 12 décembre 1997 établissant une heure d'été en 1998, 1999, 2000 et 2001 type arrêté royal prom. 08/12/1998 pub. 24/12/1998 numac 1998022788 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal modifiant l'arrêté du 22 février 1998 portant des mesures d'exécution de la carte d'identité sociale fermer : M. HANSSENS Paul, Sint-Pieters-Leeuw M. NIEUWBORGH Jose, Anderlecht M. VAN DEN BOSSCHE Daniel, De Pinte M. VAN ESCH Jules, Braine-l'Alleud M. VANDENBRANDE Jean, Linkebeek M. VANDERWEYEN Jean, Kraainem M. VANDEVELDE Victor, Grez-Doiceau M. VERLINDE Honoré, Anderlecht Plaquette de Bronze Arrêté royal du 8 décembre 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/12/1998 pub. 15/01/1999 numac 1998000756 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 12 décembre 1997 établissant une heure d'été en 1998, 1999, 2000 et 2001 type arrêté royal prom. 08/12/1998 pub. 24/12/1998 numac 1998022788 source ministere de l'emploi et du travail, ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement et ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal modifiant l'arrêté du 22 février 1998 portant des mesures d'exécution de la carte d'identité sociale fermer : M. COUPIN Daniel, Soignies M. DE DEYNE Eric, Gand M. DE LIGNE Georges, Gammerages M. DEKNOP Jean, Watermael-Boitsfort M. DOME Charles, Lincent M. RADELET Jean, La Bruyère M. ROLLIN Raoul, Ottignies-Louvain-la-Neuve M. RYEZ Victor, La Louvière M. VAN BOGAERT Arnold, Anvers

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^