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Arrêté Royal
publié le 30 mai 2001

Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 15 mai 2001, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail d'Anvers est accordée, à sa demande, à M. Arents, Paul.

source
ministere de l'emploi et du travail
numac
2001012543
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30/05/2001
prom.
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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


Juridictions du travail. - Démission Par arrêté royal du 15 mai 2001, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail d'Anvers est accordée, à sa demande, à M. Arents, Paul.

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