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Arrêté Royal
publié le 18 septembre 2001

Ordre de la Couronne. - Nomination Médaille d'Or. - Arrêté royal du 29 avril 1999 M. Detavernier, Marc, Bruge. Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 1999.

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ministere de l'emploi et du travail
numac
2001012820
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18/09/2001
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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL


Ordre de la Couronne. - Nomination Médaille d'Or. - Arrêté royal du 29 avril 1999 M. Detavernier, Marc, Bruge.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 1999.

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