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Arrêté Royal
publié le 24 novembre 2001

Promotions Par arrêté royal du 19 septembre 2001, M. Marc Duquet est promu au grade de conseiller aux services centraux du Ministère des Communications et de l'Infrastructure, dans le cadre linguistique néerlandais. Par arrêté royal du 1 Par arrêté royal du 19 septembre 2001, M. Jean-Claude Leroy est promu au grade de conseiller au(...)

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24/11/2001
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MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE


Promotions Par arrêté royal du 19 septembre 2001, M. Marc Duquet est promu au grade de conseiller aux services centraux du Ministère des Communications et de l'Infrastructure, dans le cadre linguistique néerlandais.

Par arrêté royal du 19 septembre 2001, M. Albert Ledouble est promu au grade de conseiller aux services centraux du Ministère des Communications et de l'Infrastructure, dans le cadre linguistique français.

Par arrêté royal du 19 septembre 2001, M. Jean-Claude Leroy est promu au grade de conseiller aux services centraux du Ministère des Communications et de l'Infrastructure, dans le cadre linguistique français.

Par arrêté royal du 19 septembre 2001, M. Marnix Scheerlinck est promu au grade de conseiller aux services centraux du Ministère des Communications et de l'Infrastructure, dans le cadre linguistique néerlandais.

Par arrêté royal du 19 septembre 2001, M. Jean Paul Delneufcourt est promu au grade d'ingénieur industriel-directeur aux services centraux du Ministère des Communications et de l'Infrastructure, dans le cadre linguistique français.

Par arrêté royal du 19 septembre 2001, M. Marc De Smet est promu au grade d'ingénieur-directeur aux services centraux du Ministère des Communications et de l'Infrastructure, dans le cadre linguistique français.

Par arrêté royal du 19 septembre 2001, M. Bart Heylbroeck est promu au grade d'ingénieur-directeur aux services extérieurs de l'Administration des Affaires maritimes et de la Navigation du Ministère des Communications et de l'Infrastructure.

Par arrêté royal du 19 septembre 2001, M. Pierre Janssen est promu au grade d'inspecteur de la navigation en chef (pont) (rang 13) aux services extérieurs de l'Administration des Affaires maritimes et de la Navigation du Ministère des Communications et de l'Infrastructure.

Par arrêté ministériel du 9 octobre 2001, M. Joannes Peeters, ingénieur, est promu par avancement barémique dans l'échelle de traitement 10E, à partir du 1re août 2001.

Par arrêté ministériel du 9 octobre 2001, M. Luc Van Den Cruyce, ingénieur, est promu par avancement barèmique dans l'échelle de traitement 10E, à partir du 1re septembre 2001.

Par arrêté ministériel du 9 octobre 2001, M. Philippe Lambert, ingénieur, est promu par avancement barémique dans l'échelle de traitement 10E, à partir du 1re septembre 2001.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, un recours peut être introduit contre ces arrêtés endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée sous pli recommandé à la poste, au Conseil d'Etat, rue d'Arlon 94/102, à 1040 Bruxelles.

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