Arrêté Royal
publié le 27 février 2001
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Promotions Par arrêté royal du 31 janvier 2001 M. Swalens, Christian, inspecteur social, est promu, à partir du 1er février 2001 au grade d'inspecteur social-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnemen P

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ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
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2001022079
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27/02/2001
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Promotions Par arrêté royal du 31 janvier 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/01/2001 pub. 28/02/2001 numac 2001022123 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mai 200 relatif à la composition et au fonctionnement du comité consultatif institué auprès de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire type arrêté royal prom. 31/01/2001 pub. 27/02/2001 numac 2001022098 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrété royal portant interdiction de la délivrance des médicaments contenant du remoxipride type arrêté royal prom. 31/01/2001 pub. 05/04/2001 numac 2001022114 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 mars 1992 concernant la mise dans le commerce de nutriments et de denrées alimentaires auxquelles des nutriments ont été ajoutés type arrêté royal prom. 31/01/2001 pub. 19/04/2001 numac 2001022168 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1992 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires type arrêté royal prom. 31/01/2001 pub. 28/02/2001 numac 2001022113 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant le mode de préparation des échantillons et les critères pour les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs maximales en mycotoxins dans certaines denrées alimentaires fermer M. Swalens, Christian, inspecteur social, est promu, à partir du 1er février 2001 au grade d'inspecteur social-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement. - Services extérieurs.

Par arrêté royal du 30 janvier 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 06/02/2001 numac 2001009091 source ministere de la justice Arrêté royal portant exécution du code des sociétés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 21/02/2001 numac 2001022082 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 octobre 1971 portant exécution de la loi du 20 juillet 1971 instituant des prestations familiales garanties fermer M. Verbeke, Didier, inspecteur social, est promu, à partir du 1er février 2001 au grade d'inspecteur social-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement. - Services extérieurs.

Par arrêté royal du 30 janvier 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 06/02/2001 numac 2001009091 source ministere de la justice Arrêté royal portant exécution du code des sociétés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 21/02/2001 numac 2001022082 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 octobre 1971 portant exécution de la loi du 20 juillet 1971 instituant des prestations familiales garanties fermer M. Wybraeke, Gerard, inspecteur social, est promu, à partir du 1er février 2001 au grade d'inspecteur social-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement. - Services extérieurs.

Par arrêté royal du 30 janvier 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 06/02/2001 numac 2001009091 source ministere de la justice Arrêté royal portant exécution du code des sociétés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 21/02/2001 numac 2001022082 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 octobre 1971 portant exécution de la loi du 20 juillet 1971 instituant des prestations familiales garanties fermer M. Demuynck, Guido, inspecteur social, est promu, à partir du 1er février 2001 au grade d'inspecteur social-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement. - Services extérieurs.

Par arrêté royal du 30 janvier 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 06/02/2001 numac 2001009091 source ministere de la justice Arrêté royal portant exécution du code des sociétés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 21/02/2001 numac 2001022082 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 octobre 1971 portant exécution de la loi du 20 juillet 1971 instituant des prestations familiales garanties fermer M. Godechoul, Jean-Paul, inspecteur social, est promu, à partir du 1er février 2001 au grade d'inspecteur social-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement. - Services extérieurs.

Par arrêté royal du 30 janvier 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 06/02/2001 numac 2001009091 source ministere de la justice Arrêté royal portant exécution du code des sociétés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 21/02/2001 numac 2001022082 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 octobre 1971 portant exécution de la loi du 20 juillet 1971 instituant des prestations familiales garanties fermer M. Leffleur, Jean-Luc, inspecteur social, est promu, à partir du 1er février 2001 au grade d'inspecteur social-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement. - Services extérieurs.

Par arrêté royal du 30 janvier 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 06/02/2001 numac 2001009091 source ministere de la justice Arrêté royal portant exécution du code des sociétés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 21/02/2001 numac 2001022082 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 octobre 1971 portant exécution de la loi du 20 juillet 1971 instituant des prestations familiales garanties fermer M. Van Pevenage, Michel, inspecteur social, est promu, à partir du 1er février 2001 au grade d'inspecteur social-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement. - Services extérieurs.

Par arrêté royal du 30 janvier 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 06/02/2001 numac 2001009091 source ministere de la justice Arrêté royal portant exécution du code des sociétés type arrêté royal prom. 30/01/2001 pub. 21/02/2001 numac 2001022082 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 octobre 1971 portant exécution de la loi du 20 juillet 1971 instituant des prestations familiales garanties fermer M. Volont, Charles, inspecteur social, est promu, à partir du 1er février 2001 au grade d'inspecteur social-directeur au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement. - Services extérieurs.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, à 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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