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Arrêté Royal
publié le 05 avril 2002

Armée. - Force aérienne. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 3833 du 13 décembre 2001, est mis à la pension d'ancienneté à titre définitif en application de l'article 3, littera C des lois coordonnées sur les pensions militaires : Force a Le 1 er décembre 2001 : corps du personnel non-navigant, le capitaine-commandant d'aviati(...)

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ministere de la defense
numac
2002007012
pub.
05/04/2002
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force aérienne. - Mise à la pension Par arrêté royal n° 3833 du 13 décembre 2001, est mis à la pension d'ancienneté à titre définitif en application de l'article 3, littera C des lois coordonnées sur les pensions militaires : Force aérienne Le 1er décembre 2001 : corps du personnel non-navigant, le capitaine-commandant d'aviation officier de complément Joostens, F.

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