Forces armées. - Distinction honorifique. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 3860 du 14 janvier 2002, le premier caporal-chef , A., est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne. Cette distinction est décernée avec effet à la

source: ministere de la defense

numac: 2002007026

pub.: 19/03/2002

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Distinction honorifique. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 3860 du 14 janvier 2002, le premier caporal-chef ****, A., est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.

Cette distinction est décernée avec effet à la date du 16 janvier 2002.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Distinction honorifique. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 3860 du 14 janvier 2002, le premier caporal-chef **, A., est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne. Cette distinction est décernée avec effet à la **
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2002007026.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Forces armées. - Distinction honorifique. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 3860 du 14 janvier 2002, le premier caporal-chef ****, A., est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne. Cette distinction est décernée avec effet à la ****

Vos données apparaissent sur cette page?

Forces armées. - Distinction honorifique. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 3860 du 14 janvier 2002, le premier caporal-chef , A., est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne. Cette distinction est décernée avec effet à la