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Arrêté Royal
publié le 18 juillet 2002

Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 3991 du 7 mai 2002 : Est autorisé comme titulaire de la Croix de Grand Officier de l'Ordre de la Couronne, d'apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux Vermeil M. ****, G.R.J. Il est autorisé à porter outre la Croix de Grand Officier de ****(...)

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ministere de la defense
numac
2002007153
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18/07/2002
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 3991 du 7 mai 2002 : Est autorisé comme titulaire de la Croix de Grand Officier de l'Ordre de la Couronne, d'apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45, en : Vermeil M. ****, G.R.J. Il est autorisé à porter outre la Croix de Grand Officier de l'Ordre de la Couronne, la Croix d'Officier de l'Ordre de la Couronne avec ruban surchargé de cet insigne.

Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2002.

Sont autorisés comme titulaire de la Croix de Commandeur de l'Ordre de la Couronne, d'apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45, en : Vermeil M. ****, P.A. Bronze M. ****, J. Ils sont autorisés à porter, outre la Croix de Commandeur de l'Ordre de la Couronne, la Croix d'Officier de l'Ordre de la Couronne avec ruban surchargé de cet insigne.

Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2002.

Sont autorisés, comme titulaire de la Croix d'Officier de l'Ordre de la Couronne, d'apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45, en : **** ****. : ****, C.M.G.;

****, F.F.M.;

****, M.H.L.;

****, A.;

****, J.M.J.;

****, P.A.A.;

****, R.O.G. Argent M. ****, W.A.P. Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2002.

Sont autorisés, comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de la Couronne, d'apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes 40-45, en : **** ****. : **** ****, P. De Vos, K.;

****, P.A.A.;

****, M.H.E. Argent M. ****, L.G.H. **** ****. : ****, H.L.L.;

****, M.J. Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2002.

La décoration conférée aux anciens combattants, dont les noms figurent au présent arrêté n'entraîne pas le le paiement d'une rente.

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