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Arrêté Royal
publié le 31 octobre 2002

Personnel civil. - Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 4039 du 11 juillet 2002, la démission honorable et d'office de ses fonctions av(...)

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ministere de la defense
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2002007195
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31/10/2002
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Aumônerie. - Démission honorable Par arrêté royal n° 4039 du 11 juillet 2002, la démission honorable et d'office de ses fonctions avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite est accordée à la date du 1er décembre 2002, à M. Martens, Ivan, aumônier principal.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

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