Arrêté Royal
publié le 20 mars 2002
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 10 août 2001, M. Callens, R., juge de paix du premier canton de Courtrai, est promu Officier de l'Ordre de Léopold.

source
ministere de la justice
numac
2002009269
pub.
20/03/2002
prom.
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moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
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