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Arrêté Royal
publié le 20 mars 2002

Ordres nationaux Par arrêté royal du 10 août 2001, M. Callens, R., juge de paix du premier canton de Courtrai, est promu Officier de l'Ordre de Léopold.

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ministere de la justice
numac
2002009269
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20/03/2002
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MINISTERE DE LA JUSTICE


Ordres nationaux Par arrêté royal du 10 août 2001, M. Callens, R., juge de paix du premier canton de Courtrai, est promu Officier de l'Ordre de Léopold.

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