Arrêté Royal
publié le 18 décembre 2002
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 16 octobre 2002 est nommé : Chevalier de l'Ordre de la Couronne M. Paquay, Jean Léon Louis, secrétaire-trésorier du Comice agricole et de l'Association des Eleveurs de Bétail d'Ourthe-Amblève, à 4960 Ay Sont

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ministere des classes moyennes et de l'agriculture
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2002016239
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18/12/2002
prom.
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MINISTERE DES CLASSES MOYENNES ET DE L'AGRICULTURE


Ordres nationaux Par arrêté royal du 16 octobre 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 16/10/2002 pub. 29/11/2002 numac 2002007275 source ministere de la defense Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2001-2002 type arrêté royal prom. 16/10/2002 pub. 30/10/2002 numac 2002003448 source ministere des finances Arrêté royal relatif à l'émission de pièces commémoratives de 10 EURO en argent à l'occasion du cinquantième anniversaire de l'achèvement de la Jonction Nord-Midi à Bruxelles type arrêté royal prom. 16/10/2002 pub. 02/01/2003 numac 2002000843 source service public federal interieur Arrêté royal autorisant certains services du Palais royal à accéder au Registre national des personnes physiques type arrêté royal prom. 16/10/2002 pub. 08/11/2002 numac 2002007276 source ministere de la defense Arrêté royal relatif à l'octroi d'une allocation aux contrôleurs de trafic aérien militaires type arrêté royal prom. 16/10/2002 pub. 29/11/2002 numac 2002007274 source ministere de la defense Arrêté royal nommant un membre du conseil d'administration du Mémorial national du Fort de Breendonk fermer est nommé : Chevalier de l'Ordre de la Couronne M. Paquay, Jean Léon Louis, secrétaire-trésorier du Comice agricole et de l'Association des Eleveurs de Bétail d'Ourthe-Amblève, à 4960 Aywaille.

Sont décernées : Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne à : MM. : Labeye, Léonard Henri Joseph, président du Comice agricole d'Ourthe-Amblève, à 4140 Sprimont;

Matte, Jean Alfred Ignace, président du Cercle Royal Horticole de et à 6111 Montigny-le-Tilleur (Landelies).

La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne à M. Dumongh, Edgard, secrétaire de la Société Royale Horticole de Gilly Sart Culpart, à 6060 charleroi (Gilly).

Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2002.

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