Arrêté Royal
publié le 09 mai 2002
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Institut d'expertise vétérinaire. - Promotions Par arrêté royal du 23 octobre 2001 M. CORNELIS, Marc, R., P., est promu au grade de conseiller général, à partir du 1 er août 2001, à l'Institut d'expertise vétérinaire, administration ce Par a

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ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
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09/05/2002
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Institut d'expertise vétérinaire. - Promotions Par arrêté royal du 23 octobre 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 23/10/2001 pub. 04/12/2001 numac 2001022836 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 1998 instituant les Commissions d'Aide médicale urgente type arrêté royal prom. 23/10/2001 pub. 31/10/2001 numac 2001022784 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 août 1998 fixant les rétributions et cotisations dues au Fonds budgétaire des Matières premières type arrêté royal prom. 23/10/2001 pub. 18/12/2001 numac 2001014206 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime fermer M. CORNELIS, Marc, R., P., est promu au grade de conseiller général, à partir du 1er août 2001, à l'Institut d'expertise vétérinaire, administration centrale - administration des services d'inspection.

Par arrêté royal du 23 octobre 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 23/10/2001 pub. 04/12/2001 numac 2001022836 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 1998 instituant les Commissions d'Aide médicale urgente type arrêté royal prom. 23/10/2001 pub. 31/10/2001 numac 2001022784 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 août 1998 fixant les rétributions et cotisations dues au Fonds budgétaire des Matières premières type arrêté royal prom. 23/10/2001 pub. 18/12/2001 numac 2001014206 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal instituant un régime harmonisé pour la sécurité des navires de pêche et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime fermer Mme DEGUELDRE, Fernande, J., M., est promue au grade de conseiller général, à partir du 1er mai 2000, à l'Institut d'expertise vétérinaire, administration centrale - administration des services généraux.

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