Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 16 juillet 2004

Forces armées. - Mises à la pension Par arrêté royal n° 4963 du 7 juin 2004 : Les officiers de carrière mentionnés ci-dessous sont mis à la pension le 1 er janvier 2005 en application des lois coordonnées sur les pensions militaire Force terrestre Le général-major Roman, J.-P. (aide de camp). Dans le corps de l'infanterie, (...)

source
ministere de la defense
numac
2004007152
pub.
16/07/2004
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Mises à la pension Par arrêté royal n° 4963 du 7 juin 2004 : Les officiers de carrière mentionnés ci-dessous sont mis à la pension le 1er janvier 2005 en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, **** A, 4° : Force terrestre Le général-major Roman, J.-P. (aide de camp).

Dans le corps de l'infanterie, le colonel breveté d'état-major ****, R., le major G. **** **** **** et le capitaine-commandant Tops, G. Dans le corps des troupes blindées, le colonel breveté d'état-major ****, J. et le colonel ****, P. Dans le corps de l'artillerie, le lieutenant-colonel breveté d'état-major ****, B. Dans le corps du génie, les capitaines-commandants ****, C. et ****, P. Dans le corps des troupes de transmission, les lieutenants-colonels **** ****, F. et ****, R. Dans le corps de la logistique, le lieutenant-colonel ****, L. Force aérienne Dans le corps du personnel non-navigant, le colonel d'aviation breveté d'état-major ****, B., le major d'aviation ****, P. et le capitaine-commandant d'aviation ****, L. Marine Dans le corps des officiers de pont, le lieutenant de vaisseau de première classe ****, D. Service médical Le médecin lieutenant-colonel Huard, J.-***** officiers de carrière mentionnés ci-dessous sont mis à la pension le 1er janvier 2005 en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, **** A, 5° : Force terrestre Dans le corps de l'aviation légère, le lieutenant-colonel aviateur ****, F. Force aérienne Dans le corps du personnel navigant, les capitaines-commandants aviateurs ****, R. et ****, G. Les officiers de complément mentionnés ci-dessous sont mis à la pension le 1er janvier 2005 en application des lois coordonnées sur les pensions militaires, article 3, **** A, 4° : Force terrestre Dans le corps de l'infanterie, le capitaine-commandant ****, E. Dans le corps des troupes blindées, les capitaines-commandants ****, J.; **** ****, E. et ****, D. Dans le corps de l'artillerie, les capitaines-commandants ****, M.; ****, M. et **** ****, R. Dans le corps de la logistique, les capitaines-commandants ****, E. et ****, A. Dans le corps de ****, le capitaine-commandant d'administration ****, G. Force aérienne Dans le corps du personnel non-navigant, le capitaine-commandant d'aviation ****, R.

^