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Arrêté Royal
publié le 14 mai 2004

Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 24 mars 2004, Mme Currie, Christina, attachée sous mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel Par arrêté royal du 24 mars 2004, M. Tallier, Pierre-Alain, assistant sous mandat aux Archives (...)

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14/05/2004
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SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE


Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 24 mars 2004, Mme Currie, Christina, attachée sous mandat à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est confirmée dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommée au grade de premier assistant au même établissement à partir du 15 janvier 2004.

Par arrêté royal du 24 mars 2004, M. Tallier, Pierre-Alain, assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé dans le rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement à partir du 1er octobre 2003.

Par arrêté royal du 24 mars 2004, démission honorable de ses fonctions est accordée à Mme Grégoire, Claire, née le 15 mai 1939, chef de travaux agrégé au Musée royal de l'Afrique centrale, à partir du 1er juin 2004.

L'intéressée est autorisée à faire valoir ses droits à la pension et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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