Arrêté Royal
publié le 30 mars 2004
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Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux. - Promotions Par arrêté royal du 19 novembre 2003, est promu Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Delroisse, Emile, Antoine, Ghislain, Joseph, Président de la Fanfare Les Bons Amis à F Pris

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service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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30/03/2004
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Direction générale de la Culture. - Ordres nationaux. - Promotions Par arrêté royal du 19 novembre 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 19/11/2003 pub. 01/12/2003 numac 2003201426 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 fixant les dotations, visées au Titre IV de l'arrêté royal du 18 juillet 2002 portant des mesures visant à promouvoir l'emploi dans le secteur non marchand et l'arrêté royal du 26 juin 2003 type arrêté royal prom. 19/11/2003 pub. 02/12/2003 numac 2003009886 source service public federal justice Arrêté royal fixant les allocations et indemnités accordées aux membres et au secrétaire du jury du concours de recrutement pour le grade d'attaché au service de la documentation et de la concordance des textes auprès de la Cour de cassation type arrêté royal prom. 19/11/2003 pub. 12/12/2003 numac 2003000743 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne son annexe, l'arrêté royal du 17 février 2002 portant désignation nominative en exécution de l'article 235, alinéa 1er, de la loi du 7 décembre 1998 organisant un service de police intégré, type arrêté royal prom. 19/11/2003 pub. 28/11/2003 numac 2003009883 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 juillet 2001 fixant le cadre organique des parquets près la Cour de cassation et près les cours d'appel, du parquet fédéral, des parquets près les tribunaux de première instance et de l'auditorat géné fermer, est promu Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Delroisse, Emile, Antoine, Ghislain, Joseph, Président de la Fanfare Les Bons Amis à Frasnes-lez-Buissenal.

Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 15 novembre 2000.

Il prendra rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de son nom.

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