publié le 14 octobre 2005
Ordres nationaux. - Promotion Par arrêté royal du 29 janvier 2003 est promu : Ordre de Léopold Chevalier M. ROBERT, J.-P. Il prend rang dans l'Ordre à dater du 29 janvier 2003.
- source
- service public federal finances
- numac
- 2005003655
- pub.
- 14/10/2005
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
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Ordres nationaux. - Promotion Par arrêté royal du 29 janvier 2003 est promu : Ordre de Léopold Chevalier M. ROBERT, J.-P. Il prend rang dans l'Ordre à dater du 29 janvier 2003.