Personnel civil. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 5592 du 16 juillet 2005, sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold II : MM. : Bosmans, R.; Devroey, H. et Muls, P. Ils prendront rang dans l'Ordre à

source: ministere de la defense

numac: 2005007207

pub.: 22/08/2005

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Personnel civil. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 5592 du 16 juillet 2005, sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold II : MM. : Bosmans, R.; Devroey, H. et Muls, P. Ils prendront rang dans l'Ordre à dater de ce jour comme titulaire de cette nouvelle distinction.

Titre du document concerné:	Personnel civil. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 5592 du 16 juillet 2005, sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold II : MM. : Bosmans, R.; Devroey, H. et Muls, P. Ils prendront rang dans l'Ordre à
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2005007207.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Personnel civil. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Par arrêté royal n° 5592 du 16 juillet 2005, sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold II : MM. : Bosmans, R.; Devroey, H. et Muls, P. Ils prendront rang dans l'Ordre à

Vos données apparaissent sur cette page?