Plaquettes d'hommage. - Nominations Plaquette de Bronze Arrêté royal du 9 mars 2003 : M. Appeltants, Gilbert, Bilzen. M. Cools, Lodewijk, Bonheiden. M. De Lombaert, René, Brasschaat. Mme Decan, Georgine, épouse Desager, Jett M. Decoster, Christian,
SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Plaquettes d'hommage. - Nominations Plaquette de Bronze
Arrêté royal du 9 mars 2003Documents pertinents retrouvés
type
arrêté royal
prom.
09/03/2003
pub.
19/03/2003
numac
2003022265
source
service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement
Arrêté royal portant remplacement d'un membre du Conseil fédéral du Développement durable
type
arrêté royal
prom.
09/03/2003
pub.
14/03/2003
numac
2003000138
source
service public federal interieur et service public federal personnel et organisation
Arrêté royal portant exécution de l'article 452 de la loi-programme du 24 décembre 2002
type
arrêté royal
prom.
09/03/2003
pub.
14/03/2003
numac
2003021041
source
service public federal chancellerie du premier ministre et service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement
Arrêté royal portant transfert de membres du personnel de l'Office belge du Commerce extérieur à la Région flamande
type
arrêté royal
prom.
09/03/2003
pub.
14/03/2003
numac
2003021040
source
service public federal chancellerie du premier ministre et service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement
Arrêté royal portant transfert de membres du personnel de l'Office belge du Commerce extérieur à la Région wallonne
type
arrêté royal
prom.
09/03/2003
pub.
18/03/2003
numac
2003022269
source
service public federal securite sociale
Arrêté royal modifiant l'article 6, § 1er, de la loi du 22 mars 2001 instituant la garantie des revenus aux personnes âgées
type
arrêté royal
prom.
09/03/2003
pub.
14/03/2003
numac
2003015048
source
service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement
Arrêté royal portant nomination du délégué à la gestion journalière de la société anonyme de droit public « Coopération technique belge »
type
arrêté royal
prom.
09/03/2003
pub.
07/04/2003
numac
2003014060
source
service public federal mobilite et transports
Arrêté royal relatif au transport des marchandises dangereuses par route, à l'exception des matières explosibles et radioactives
fermer : M. Appeltants, Gilbert, Bilzen.
M. Cools, Lodewijk, Bonheiden.
M. De Lombaert, René, Brasschaat.
Mme Decan, Georgine, épouse Desager, Jette.
M. Decoster, Christian, Melle.
M. Delanoy, Frederic, Auderghem.
M. Heris, Willy, Evere.
M. Neefs, Michel, La Hulpe.
M. Nicaise, Edgard, Grimbergen.
M. Van Den Abeele, Johan, Evergem.
M. Van Hove, Guy, Woluwé-Saint-Lambert.
M. Van Loo, Luki, De Pinte.
M. Vangoethem, Léopold, Villers-la-Ville.
M. Vanwinkel, Michel, Louvain.
M. Verbeeck, Alfons, Willebroek.
M. Verdonck, Libert, Antoing.
M. Wibou, Alain, Bernissart.