Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 06 janvier 2006

Service extérieur Promotions Par les arrêtés royaux du 10 août 2005 les agents mentionnés ci-après ont été promus à la troisième classe administrative à la date du 1 er janvier 2005 : MM. : Bruno Angelet, Daniel Bertrand, A Mlle Nathalie Cassiers; MM. : Hubert Cooreman, Geert Criel, Daniel Dargent, écuyer François (...)

source
service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement
numac
2005015175
pub.
06/01/2006
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, COMMERCE EXTERIEUR ET COOPERATION AU DEVELOPPEMENT


Service extérieur Promotions Par les arrêtés royaux du 10 août 2005 les agents mentionnés ci-après ont été promus à la troisième classe administrative à la date du 1er janvier 2005 : MM. : Bruno Angelet, Daniel Bertrand, Antony Bousmar, Nicolaas Buyck;

Mlle Nathalie Cassiers;

MM. : Hubert Cooreman, Geert Criel, Daniel Dargent, écuyer François de Kerchove d'Exaerde;

Mlle Michèle Deneffe;

Mmes : Claudia De Maesschalck, Christine Detaille;

MM. : Pascal Heyman, Gilles Heyvaert, Johan Indekeu, Peter Lescouhier, Peter Maddens, Michel Malherbe, Marc Michielsen, écuyer Marc Pecsteen de Buytswerve, Carl Peeters, Ivo Schalbroeck, Hans Timbremont, Peter Van De Velde, baron Willem Van de Voorde, Johan Verkammen, Marc Vinck.

Par arrêté royal du 17 septembre 2005, les agents mentionnés ci-après ont été promus à la première classe administrative à la date du 1er mars 2005 : MM. : Marc Geleyn, Johan Verbeke.

Par arrêté royal du 19 septembre 2005, les agents mentionnés ci-après ont été promus à la première classe administrative à la date du 1er mars 2005 : MM. : Yves Haesendonck, Jean Lint, Alex Van Meeuwen.

Cessation de fonction

Par arrêté royal du 10 août 2005, M. Pascal Buffin, agent de la quatrième classe administrative, Premier Secrétaire d'Ambassade à Brasilia, a été déchargé de ses fonctions de Consul général sur une partie du territoire brésilien.

Nomination définitive

Par arrêté royal du 8 juillet 2005, M. Arnaud Dusaucy a été nommé définitivement, à la date du 1er février 2004 dans la quatrième classe administrative.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section administrative du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (rue de la Science 33, 1040 Bruxelles) sous pli recommandé à la poste.

Ce délai est augmenté de trente jours en faveur des personnes demeurant dans un pays d'Europe qui n'est pas limitrophe de la Belgique et de nonante jours en faveur de celles qui demeurent hors d'Europe.

^