Arrêté Royal
publié le 08 décembre 2006
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Ordres nationaux. - Palais Par arrêté royal du 3 octobre 2006, le Grand cordon de l'Ordre de Léopold est décerné à M. Frank E. DE CONINCK, Grand Maréchal de la Cour. Il portera la décoration civile. Par arrêté royal du 10 juin 2006, M. le Il

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SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR


Ordres nationaux. - Palais Par arrêté royal du 3 octobre 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 03/10/2006 pub. 13/10/2006 numac 2006011440 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 janvier 1984 déterminant les conditions minimales de garantie des contrats d'assurance couvrant la responsabilité civile extra-contractuelle relative à la vie privée type arrêté royal prom. 03/10/2006 pub. 19/10/2006 numac 2006000789 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2006, considérant comme une calamité publique les pluies intenses, localement accompagnées de grêlons de dimension importante survenues les 29 et 30 juillet 2005 sur le territoire de plusieurs commu type arrêté royal prom. 03/10/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006000787 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 juillet 2005 considérant comme une calamité publique les pluies abondantes survenues les 3 et 4 juillet 2005 sur le territoire de plusieurs communes des provinces de Flandre orientale, de Flandre occidenta type arrêté royal prom. 03/10/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006000786 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies intenses, localement accompagnées de chute de grêlons de dimension importante, survenues le 5 mai 2006 sur le territoire de plusieurs communes de la province du Brabant wallon et délim type arrêté royal prom. 03/10/2006 pub. 14/12/2006 numac 2006000669 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 6 juin 2006 établissant l'équivalence entre les classes belges et européennes en matière de réaction au feu pour une série de produits isolants th type arrêté royal prom. 03/10/2006 pub. 13/10/2006 numac 2006003480 source service public federal finances Arrêté royal déterminant le nombre de fonctions de management et d'encadrement à la Régie des Bâtiments type arrêté royal prom. 03/10/2006 pub. 20/10/2006 numac 2006000785 source service public federal interieur Arrêté royal considérant comme une calamité publique les pluies intenses survenues le 6 juillet 2006 sur le territoire de plusieurs communes des provinces du Brabant flamand et du Brabant wallon et délimitant l'étendue géographique de cette calamit fermer, le Grand cordon de l'Ordre de Léopold est décerné à M. Frank E. DE CONINCK, Grand Maréchal de la Cour.

Il portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 10 juin 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/06/2006 pub. 21/06/2006 numac 2006022221 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques fermer, M. le Lieutenant général e.r.

Guillaume SIMONS, Conseiller auprès de la Princesse Astrid est nommé Grand officier de l'Ordre de Léopold.

Il portera la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date de l'arrêté.

Par arrêtés royaux du 23 novembre 2006 sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : ORDRE DE LEOPOLD Commandeur MM. : ADAMS Carlo, Joseph, Marie, Rudi, Conseiller d'Etat au Conseil d'Etat, à la date du 8 avril 2006. de MOFFARTS Gaëtan, Président de la Commission permanente de Recours des Réfugiés du Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

PEETERS Walter, Marie, Joris, Membre du Comité permanent P, à la date du 8 avril 2006.

VAN HAEGENDOREN Geert, Emiel, Gustaaf, Conseiller d'Etat au Conseil d'Etat, à la date du 8 avril 2004.

VERHAEGEN Jozef, Evarist, Maria, Premier conseiller de direction au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2006.

Chevalier Mme BATEN Peggy, Attaché au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

M. CRAPS Geert, Roger, Conseiller adjoint au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2006.

Mmes : DE CLERCQ Nadine, Roger, Rédacteur en chef au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2006.

DEPRIESTER Annie, Secrétaire principale à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2006.

M. DEROM Firmin, Analyste de programmation au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

Mme DE SWAEF Ann, Attaché au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

MM. : HEYMANS Firmin, Chef administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2006.

JANSSENS Erwin, Gaston, Ludo, Conseiller adjoint au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2006.

KINNAER Hugo, Oscar, Rédacteur en chef au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2006.

Mme KORMOSS Sylvie, Conseiller adjoint au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

MM. : MATHAY Patrick, Conseiller adjoint à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2006.

MULS Walter, Attaché au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

VAN der DONCK Paul, Jozef, Amelia, Maria, Lieutenant-médecin-chef de service du service d'incendie de Grobbendonk, à la date du 8 avril 2005.

VAN WINCKEL Jan, Attaché à la Chambre des Représentants, à la date du 8 avril 2005.

VERSTRAETE Bart, Attaché au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

VERTHEZ Luc, Expert technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

WINANT Benny, Conseiller adjoint au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 8 avril 2004.

Ils porteront la décoration civile.

ORDRE DE LA COURONNE Grand officier MM. : GHEKIERE Guido, Emiel, Greffier adjoint au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 8 avril 2005.

STEVENS Roger, Georges, Conseiller d'Etat au Conseil d'Etat, à la date du 15 novembre 2005.

Commandeur Mmes : BERGANS Katelijne, Conseiller général au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

DECLERCK Katelijne, Assesseur effectif de la Commission permanente de Recours des Réfugiés au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2003.

Officier Mme DERYCKERE Patricia, Conseiller à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2006.

MM. : GHYSEL Roel, Attaché au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

VAN WASSENHOVE Jean-Louis, Premier Conseiller au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 8 avril 2005.

VENDREDY Yvo, Attaché au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

Chevalier MM. : DECLERCK André, Joseph, Lieutenant au service d'incendie de Koksijde, à la date du 15 novembre 2004.

DECOCKER Pascal, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

DEVONDEL Joannes, Jozef, Chef de détachement au Service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 15 novembre 2001.

DE WITTE Paul, Alfons, Frederik, Lieutenant-chef de service du service d'incendie de Pittem, à la date du 8 avril 2001.

ERENS Theodore, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

HEYLENBOSCH Marc, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

JONCHEERE José, Chef administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

Mme OOSTERLINCK Martine, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

MM. : SMETS François, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

VAN DEN STEEN Willy, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

Mme WILLAERT Anne-Marie, Secrétaire principale à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2006.

Palmes d'or Mme AERTS Greta, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2002.

MM. : ALLARY Ronald, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

BEELAERT Eric, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

BELLEFROID Luc, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

BERTENS Erwin, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

Mmes : BOGAERTS Hilda, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

BOX Veronica, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2001.

BREWAEYS Christine, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

M. CAMPHIJN Marc, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

Mme CAPELLEMAN Rita, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

M. CATTELION Jean-Pierre, Agent de sécurité au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

Mme CELIS Françoise, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

MM. : CLYBOUW Arnold, Agent opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

COPPERS André, Chef opérateur mécanographe au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1998.

COTTYN Ghislain, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

CUYPERS Patrick, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

DE BRUYCKER Rudiger, Agent opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

DE BRUYN Willem, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

DECOMBEL Omer, Agent opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2001.

DE DEKKER Arsène, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

Mme DEDONCKER Louisette, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

MM. : DEGRYSE Roland, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

DEKETELAERE Robert, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

DE LAETER Rudy, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

Mme DE MEY Liliane, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

MM. : DE NAEGHEL Jozef, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

DE NEVE Roger, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

DEPOORTER Gilbert, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1999.

DETEMMERMAN Guido, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

DEVOS Erwin, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

DEVOS Marc, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

DE VROE Robert, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

Mme DE WIJNGAERT Greta, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2003.

MM. : DEWIT Urbain, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

D'HOE Marc, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

Mme EVERAERT Nelly, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2004.

MM. : EYLENBOSCH Freddy, Agent opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

FELIERS Maurice, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

GARREIN Johan, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

GEORGE Paul, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1998.

GOOSSENS Luc, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

Mme GROOTAERS Andrea, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2004.

M. GYSEMBERG Robert, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2003.

Mmes : HAENEN Christiane, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1997.

HUYLEBROECK Marie-Jeanne, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1999.

MM. : LACOERE Ronny, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2002.

LAERMANS Michel, Agent opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

LAGROU Jacques, Agent opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2000.

LAMBERSY Roland, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

Mme LOONTIENS Renée, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

MM. : MAES Dirk, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

MAHY René, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

Mme MARCOEN Erna, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999 M. MARIVOET François, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2004.

Mmes : MASFRANCKX Sonia, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

MATTHEUS Celesta, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

M. MAURAU Johnny, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1998.

Mmes : MERTENS Sidonia, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1999.

MESTDAGH Christine, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

MICHIELS Julienne, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

MICHIELS Marleen, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2002.

M. MILLECAM Willy, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

Mmes : MYLEMANS Marie-Jeanne, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2003.

NAESSENS Aldegonde, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

NAEYAERT Claudine, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

M. NEVENS Hubert, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

Mme NOYNAERT Lisette, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

MM. : NUYTTENS Jean-Pierre, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

OMBELETS Harry, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

Mmes : PAEYENEERS Magdalena, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

PANNEKOECK Monique, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2000.

M. PEDE Herman, Agent opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

Mme PERSOONS Edigne, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

MM. : REYNTIENS Lucas, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

ROSIER Guy, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

Mmes : ROSSEEL Martine, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

ROTEN Liliane, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

MM. : SEGHERS Rudy, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

SENAEVE René, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

SEYNAEVE Patrick, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

SLOS Christian, Commis à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2006.

SMEYERS Robert, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1999.

SOETEMANS Henri, Agent opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

STAELENS Marc, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2004.

Mme STAES Yvette, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2003.

M. THOON André, Agent opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001 Mme TUERLINCKX Rita, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

M. VAEYENS Freddy, Chef opérateur mécanographe au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

Mmes : VAN AERSCHOT Godelieve, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

VAN BEVER Magdalena, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

MM. : VANBILLEMONT Dany, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2004.

VANDEKINDEREN Ronny, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2003.

Mmes : VAN DEN BROECK Godelieve, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

VANDER MOSTEN Anita, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

M. VANDEWOUDE Dirk, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2004.

Mme VAN DYCK Annie, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

MM. : VAN GEFFEN Marc, Collaborateur adminisratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

VAN GOIDSENHOVEN Etienne, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1998.

VAN HOREBEEK Edilbert, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2001.

Mmes : VAN HOUWE Maria, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

VAN LANGENHOVE Thérèse, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

MM. : VAN LOY Jozef, Agent de sécurité au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

VAN OPSTAL Fritz, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

VANOVERBEKE Johnny, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

VAN RYCKEGHEM Jean-Pierre, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2003.

VANTEGHEM Ivan, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

VANTHOMME Erik, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

VANZIELEGHEM Georges, Agent opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2001.

VERBEIREN François, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2003.

VERCOUTERE Josse, Collaborateur opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

VERHAEGHE Fernand, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2003.

Mme VERHASSELT Marie-Thérèse, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2004.

MM. : VERHEYDEN André, Brigadier opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

VERMEIRE Willy, Commis au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

ZONNEKEIN Leonard, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

Palmes d'argent MM. : AUMAN Dirk, Leopold, Sous-lieutenant au service d'incendie de Wetteren, à la date du 15 novembre 1996.

BALLEGEER Erik, Remi, Cecile, Adjudant au service d'incendie de Maldegem, à la date du 8 avril 2005.

COLMANN Filip, Georges, Florent, Sous-lieutenant au service d'incendie de Maldegem, à la date du 15 novembre 2004.

DEVOS Stefan, Lucien, Alidor, Noëlla, Sous-lieutenant au service d'incendie de Ledegem, à la date du 8 avril 2001.

D'HERTEFELT Florent, Frans, Maria, Sous-lieutenant au service d'incendie de Malle, à la date du 15 novembre 1996.

FABRY Patrick, Pierre, Cornelius, Maria, Sous-lieutenant au service d'incendie de Malle, à la date du 8 avril 2003.

KEYMOLEN Dirk, Lieutenant au service d'incendie de Londerzeel, à la date du 15 novembre 2005.

LECOMPTE Peter, Stefaan, Bert, Sous-lieutenant au service d'incendie de Ledegem, à la date du 8 avril 2006.

MULIER Johan, Gerard, Lieutenant au service d'incendie de Ledegem, à la date du 8 avril 2006.

ROMBOUTS Ludovicus, Joannes, Josephus, Sergent-major au service d'incendie de Malle, à la date du 8 avril 2006.

SCHEURWEGHS Jan, Jozef, Clemens, Marie, Sous-lieutenant au service d'incendie de Malle, à la date du 8 avril 2003.

SOENEN Johan, Jozef, Sergent au service d'incendie de Roulers, à la date du 15 novembre 2005.

VAN den BERGH Alois, Michel, Julia, Adjudant au service d'incendie de Herentals, à la date du 15 novembre 2005.

VAN EYNDHOVEN Leopold, Carolus, Joannes, Lieutenant au service d'incendie de Malle, à la date du 15 novembre 1996.

VAN PEER Jozef, Alfons, Elisa, Adjudant au service d'incendie de Herentals, à la date du 8 avril 2004.

VUYLSTEKE Luc, Raphaël, Marcel, Sergent au service d'incendie de Tielt, à la date du 8 avril 2006.

Médaille d'or MM. : BONTE Luc, Jeroom, Sergent au service d'incendie de Ledegem, à la date du 8 avril 2001.

BROSENS Rudi, Ludovicus, Alfons, Sergent au service d'incendie de Kapellen, à la date du 8 avril 2006.

CARREIN Jan, Ghislain, Omer, Adjudant au service d'incendie de Wingene, à la date du 8 avril 2003.

CAUWELIER Willy, Albert, Sergent-major au service d'incendie de Furnes, à la date du 15 novembre 2001.

COVENT Antoon, Gustaaf, Maria, Premier sergent au service d'incendie de Zottegem, à la date du 8 avril 2005.

DELMULLE Geert, Adjudant au service d'incendie d'Avelgem, à la date du 8 avril 2006.

GEERAERT Frans, Henri, Maria, Cornelius, Premier sergent au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 1997.

KENIS Eduard, Felix, Maria, Sergent-major au service d'incendie de Malle, à la date du 8 avril 2003.

MAES Bernard, Marie, René, Sergent-major au service d'incendie de Tielt, à la date du 8 avril 2006.

MOONS Gustaaf, Andreas, Elisabeth, Sergent au service d'incendie de Turnhout, à la date du 8 avril 2005.

PROOST Leo, Jozef, Marie, Josée, Adjudant au service d'incendie de Turnhout, à la date du 15 novembre 1998.

SALEMBIER Marc, Johan, José, Sergent au service d'incendie de Furnes, à la date du 15 novembre 2004.

VANAERSCHOT Guido, Cornelius, Maria, Sergent-major au service d'incendie de Malle, à la date du 8 avril 2001.

Médaille d'argent MM. : ADRIAENSEN Marc, Emiel, Mathilda, Maria, Sapeur-pompier au service d'incendie de Malle, à la date du 8 avril 2006.

BAUDEN Jean-Pierre, Alfons, Sapeur-pompier au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 1999.

BEJAER Hugo, Frans, Elvire, Caporal au service d'incendie d'Asse, à la date du 15 novembre 2005.

BEYERS Armand, Frans, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kapellen, à la date du 15 novembre 2005.

BOONS Jozef, Stefaan, Maria, Sapeur-pompier au service d'incendie de Heusden-Zolder, à la date du 15 novembre 2005.

BUELENS René, Jozef, Leon, Sapeur-pompier au service d'incendie de Grobbendonk, à la date du 15 novembre 2005.

CALLUY Frank, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kapellen, à la date du 8 avril 2006.

CARREZ Jacques, Romeo, Lucien, Sapeur-pompier au service d'incendie de Menin, à la date du 8 avril 1997.

CHAVES D'AGUILAR Jozef, Herman, Henriette, Sapeur-pompier au service d'incendie de Maldegem, à la date du 8 avril 2005.

CHRISTIAENS Germain, Romain, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Anzegem, à la date du 8 avril 2006.

CYX Jean-Pierre, Martin, Sapeur-pompier au service d'incendie de Ravels, à la date du 8 avril 2006.

DEBEER Alain, Julien, Elvire, Sapeur-pompier au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 2003.

DECIN Frans, Leon, Henri, Sapeur-pompier au service d'incendie de Ledegem, à la date du 8 avril 2001.

DECLERCQ Eddy, Freddy, Sapeur-pompier au service d'incendie de Wingene, à la date du 15 novembre 2003.

DE COCK Raf, Gustaaf, Henri, Sapeur-pompier au service d'incendie de Londerzeel, à la date du 15 novembre 2005.

DE FEYTER Tonnie, Joseph, Augusta, Sapeur-pompier au service d'incendie de Malle, à la date du 8 avril 2002.

DEKEUNINCK Hugo, Henri, Cornelius, Sapeur-pompier au service d'incendie de Furnes, à la date du 15 novembre 1996.

DE LAET Jozef, Josephina, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kasterlee, à la date du 8 avril 2006.

DE MAERTELEIRE Eddy, Albert, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gavere, à la date du 15 novembre 2005.

DE MAESENEER Louis, Gustin, Sapeur-pompier au service d'incendie de Londerzeel, à la date du 8 avril 2005.

DEPOORTERE Luc, Emiel, Maria, Caporal au service d'incendie de Ledegem, à la date du 15 novembre 2003.

DERON Jacques, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kasterlee, à la date du 15 novembre 2006.

DIERCKX Marcel, Frederik, Alois, Sapeur-pompier au service d'incendie de Malle, à la date du 15 novembre 1996.

DRIESEN Willy, Cornelius, August, Caporal au service d'incendie de Kasterlee, à la date du 8 avril 2006.

GOENS Michel, Maurice, Cornelius, Sapeur-pompier au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 1997.

HEYLIGEN Rudi, Jaak, Louis, Sapeur-pompier au service d'incendie de Heusden-Zolder, à la date du 8 avril 2006.

HIMSCHOOT Dirk, Alfons, Wilfried, Sapeur-pompier au service d'incendie de Maldegem, à la date du 8 avril 2005.

HUYSVELD Luc, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gavere, à la date du 8 avril 2005.

INCOUL Georges, Philip, Marc, Sapeur-pompier au service d'incendie de Maldegem, à la date du 15 novembre 2005.

JANS Louis, Antoon, Mathieu, Caporal au service d'incendie de Heusden-Zolder, à la date du 15 novembre 2006.

LANNOY Luc, Remi, Sapeur-pompier au service d'incendie de Ledegem, à la date du 8 avril 2005.

MERTENS Robert, Jozef, Maria, Julien, Sapeur-pompier au service d'incendie de Malle, à la date du 15 novembre 2001.

NOPPE Jean Paul, Bernard, Sapeur-pompier au service d'incendie de Harelbeke, à la date du 8 avril 2005.

ORIS Gustaaf, Maria, Ludovicus, Sapeur-pompier au service d'incendie de Malle, à la date du 8 avril 2002.

RAMMANT Dries, Wilfried, Maria, Leopold, Sapeur-pompier au service d'incendie de Wingene, à la date du 8 avril 2003.

REMMERY Marc, Joseph, Georges, Caporal au service d'incendie de Wevelgem, à la date du 15 novembre 2003.

ROELANDT Wim, Achiel, Caporal au service d'incendie de Zottegem, à la date du 8 avril 2005.

ROESBEKE Christiaan, Marcel, Martha, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 15 novembre 2005.

ROETS Eric, Eduard, August, Sapeur-pompier au service d'incendie de Maldegem, à la date du 15 novembre 2005.

SEURYNCK Marc, Honoré, Marcel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Ledegem, à la date du 8 avril 2002.

Mme SLACHMUYLDERS Catharina, Leona, Pieter, Maria, Sapeur-pompier-ambulancier au service d'incendie de Londerzeel, à la date du 8 avril 2006.

MM. : STEENBEKE Hendrik, Laurent, Caporal au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 8 avril 2006.

STORME Ivan, Gerard, Sapeur-pompier au service d'incendie de Maldegem, à la date du 8 avril 2005.

TERNIER Jozef, Albert, Cornelius, Sapeur-pompier au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 2005.

THIEREN Daniel, Richard, Cornelius, Sapeur-pompier au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 2000.

THIEREN Norbert, Bernard, Sapeur-pompier au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 1998.

VAN DAEL Victor, Maria, Sapeur-pompier au service d'incendie de Malle, à la date du 15 novembre 2004.

VANDE GUCHT Henri, Léon, Caporal au service d'incendie d'Asse, à la date du 8 avril 2006.

VANDEKERCKHOVE Rik, Roland, Sapeur-pompier au service d'incendie de Wingene, à la date du 8 avril 2005.

VAN de MOORTELE Frank, Jules, Sapeur-pompier au service d'incendie de Wingene, à la date du 8 avril 2003.

VAN GHELUWE Luc, Odiel, Caporal au service d'incendie de Wevelgem, à la date du 15 novembre 2005.

VAN GINKEL Jean, Jozef, Catharina, Sapeur-pompier au service d'incendie de Hoogstraten, à la date du 8 avril 2005.

VAN LAER Lucien, Franciscus, Anna, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kasterlee, à la date du 15 novembre 2006.

VAN NYEN Joseph, Jan, Frans, Sapeur-pompier au service d'incendie de Malle, à la date du 8 avril 1999.

VAN WYNSBERGE Johan, Caporal au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 15 novembre 2005.

VERCAMER Patrick, Remi, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gavere, à la date du 8 avril 2006.

VERCAMPT Paul, Joseph, Antoon, Sapeur-pompier au service d'incendie de Pittem, à la date du 15 novembre 1996.

VERMEULEN Jan, Gabrielle, Caporal au service d'incendie de Londerzeel, à la date du 15 novembre 2004.

WALLAERT Gerard, Alfons, Sapeur-pompier au service d'incendie de Furnes, à la date du 15 novembre 1996.

WYNANTS Jan, Paul, Lodewijk, Sapeur-pompier au service d'incendie de Grobbendonk, à la date du 15 novembre 2005.

ORDRE DE LEOPOLD II Grand officier M. CLEMENT Emile, Directeur d'administration à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2006.

Commandeur Mmes : CLAES Maria, Conseiller au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2002.

DE CANDT Caroline, Conseiller au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

DEKERK Gerda, Première conseillère de direction à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2006.

MM. : RAES Jaak, Directeur général au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2004.

VAN ESPEN Johan, Conseiller au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

VAN VERDEGEM Etienne, Conseiller au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

Officier M. VAN MULDERS Vincent, Marie, Léon, Officier-directeur en chef des interventions au Service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 8 avril 2004.

Chevalier Mme ARIJS Annie, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

M. BOMANS Dirk, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

Mme BORREMANS Karin, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

MM. : BOUTTELGIER Martin, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

BOVIJN Martien, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

BUSLOT Eric, Karel, Jozef, Sous-lieutenant au service d'incendie d'Asse, à la date du 15 novembre 2004.

COPPENS Luc, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

COUTURIER Christiaan, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

DEBEUCKELAERE Dirk, Marc, Gerard, Lieutenant au service d'incendie de Tielt, à la date du 15 novembre 2005.

DE BRABANTER Eddy, Assistant opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

DE GUSSEME Georges, Commis principal à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2006.

DE HAUWERE Martin, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

DE HOON Karel, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

Mme DE PAEPE Karina, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

M. DE VYLDER Willy, Joseph, Lieutenant au service d'incendie de Zottegem, à la date du 8 avril 2001.

Mme DEWEGHE Myriam, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

MM. : DEWULF Jan, Paul, Premier assistant au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2006.

DIELS Peter, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

DUPON Eric, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1997.

Mme DUPONT Patricia, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

M. EGGERS Paul, Casimir, Godelieve, Lieutenant-médecin du service d'incendie de Malle, à la date du 15 novembre 1996.

Mme IMPENS Annick, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

MM. : JORISSEN Jan, Roger, Capitaine-commandant-chef de service du service d'incendie de Lommel, à la date du 8 avril 2006.

JORISSEN William, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

Mme LEFEVER Marie, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

M. MARTENS Roland, Chef administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1999.

Mmes : MEEUS Maria, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

MEURIS Rita, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

MM. : MOENS Luc, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

MOENS Patrick, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

MUYS Peter, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006 PEIREMANS Danny, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

PORIAU Gunther, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

Mme POTS Godelieve, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2003.

MM. : RENS Raymond, Victor, Chef de détachement adjoint au Service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 15 novembre 2001.

SANEN Freddy, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

SEVERENS Edistius, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2001.

SIMONS Raphaël, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

Mmes : SIMONS Yvonne, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2000.

SMEETS Linda, Louisa, Première assistante au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2006.

MM. : SMETS Rudie, Constant, Maria, Lieutenant au service d'incendie de Herentals, à la date du 15 novembre 2001.

STAUSENS Guido, Emiel, Maria, Sous-lieutenant au service d'incendie de Herentals, à la date du 15 novembre 2002.

TACK Mario, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

TELAMON Rik, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

VAN BEECK Renaat, Joris, Premier assistant au Parlement flamand, à la date du 15 novembre 2006.

VANDEGAER Rudy, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

Mme VAN DEN BERGH Simonne, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2000.

MM. : VANDENBOSSCHE Johan, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

VAN DEN BOSSCHE Kurt, Chef-imprimeur adjoint à la Chambre des Représentants, à la date du 8 avril 2004.

VANDENDRIESSCHE Mario, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2003.

VANDEVELDE Frank, André, Marie, Lieutenant au service d'incendie de Zwevegem, à la date du 15 novembre 2004.

VANDEVOORDE Eddy, Assistant opérationnel au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2001.

VAN GIJSEGHEM Stefaan, Assistant au Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 8 avril 2005.

Mme VAN HOOF Nadine, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

MM. : VAN ORSHOVEN Peter, Assistant à la Chambre des Représentants, à la date du 15 novembre 2003.

VAN OVERVELDT Marc, Jean, Leopold, Lieutenant-médecin du service d'incendie de Hoogstraten, à la date du 15 novembre 2003.

Mme VELDEMAN Christiane, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2001.

MM. : VOETS Giovanni, Assistant technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

VRANCKEN Peter, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2005.

Mme WAUTERS Martine, Assistant administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2005.

MM. : WILLEMS Joannes, Baptist, Leo, Sergent au Service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 15 novembre 1996.

WOUTERS Aimé, Ida, Joseph, Lieutenant au service d'incendie de Malle, à la date du 15 novembre 1997.

Médaille d'or MM. : ALLOMENE Ruddy, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

ANTHOON Willy, Ouvrier au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1999.

BACQUE Roland, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

BORNY Jean-Pierre, Ouvrier au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

CAMPS René, Louis, Stephan, Sapeur-pompier au service d'incendie de Heusden-Zolder, à la date du 15 novembre 2006.

CLAES Hugo, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

CLAEYS Ronny, Jozef, Sapeur-pompier au service d'incendie de Roulers, à la date du 8 avril 2006.

CROMHEECKE Willy, Irma, Marcel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Maldegem, à la date du 8 avril 2006.

DE BEUKER Ludovicus, Eugenius, Joanna, Theresia, Caporal au service d'incendie de Turnhout, à la date du 8 avril 2005.

DE CLOEDT Roger, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

DEHILLE Jacky, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1999.

DEJONGHE Ronald, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

DESAEVER Norbert, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

DESOT Johny, Camille, Sapeur-pompier au service d'incendie de Houthulst, à la date du 8 avril 2006.

DEVRIENDT Eddy, Collaborateur technique au Service public fédéralIntérieur, à la date du 15 novembre 2002.

DEVRIENDT Hubert, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

Mme DIERICKX Agnes, Agent administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1998.

MM. : DURAND Daniel, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

DURIE Gilbert, Pierre, Sapeur-pompier au service d'incendie de Houthulst, à la date du 8 avril 2006.

FERDINANDE Ronny, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

GODERIS Dan, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

GRYMONPREZ Fernand, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2002.

HERMANS André, Jules, Joseph, Sapeur-pompier au service d'incendie de Heusden-Zolder, à la date du 8 avril 2006.

LAUWEREINS Daniel, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

Mmes : LAUWERS Carine, Agent administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2001.

MOMMAERTS Martine, Collaborateur administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2002.

MM. : MOMMENS Patrick, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

MORHAYE Joseph, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

OREEL Wilfried, Aloïs, Alice, Caporal au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 8 avril 2005.

PINCKET Marcel, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2000.

QUINTENS Willy, Albert, Joseph, Caporal au service d'incendie de Knokke-Heist, à la date du 8 avril 2006.

RAEMAN Eddy, Jozef, Alida, Sapeur-pompier au service d'incendie de Maldegem, à la date du 8 avril 2006.

REMAUT François, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

RIGAUX Marcel, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1998.

Mme RONSYN Nadia, Agent administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

MM. : SOETE Daniël, Agent administratif au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1998.

TOURLEMAIN Freddy, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

VAN ACCOM Emilius, Maria, Josephus, Caporal au service d'incendie de Ravels, à la date du 15 novembre 2005.

VAN DEN SPIEGEL Marcel, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1999.

VANDER OUGSTRAETE Luc, Albert, Caporal au service d'incendie de Tielt, à la date du 8 avril 2006.

VAN HAECKE Ronny, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 2001.

VAN MULDERS Willy, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

VERBURGH Gustave, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 1998.

VERHAEGHE Eddy, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2001.

VERHAEGHE Richard, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1998.

VERMOOTE Maurice, Collaborateur technique au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2002.

VIAENE François, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1998.

VILEYN Ivan, Ouvrier qualifié au Service public fédéral Intérieur, à la date du 15 novembre 1997.

WILLEMS Freddy, Frans, Emma, Caporal au service d'incendie de Boom, à la date du 15 novembre 2005..

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

A été rapporté : La disposition de l' arrêté royal du 19 avril 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 03/05/2006 numac 2006201275 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 79 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 08/06/2006 numac 2006201204 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, concernant les salaires, primes, indemnités et indexation type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 23/05/2006 numac 2006022388 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 février 1987 portant nomination du président, du vice-président et des membres de la Commission paritaire nationale médecins-hôpitaux type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 15/06/2006 numac 2006201242 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 février 2005, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les entreprises de travail adapté subsidiées par la Communauté flamande ou par la Commission communautaire f type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 01/08/2006 numac 2006201213 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, relative au montant et modalités d'octroi et de liquidation des type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 15/06/2006 numac 2006201197 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 2 février 2005, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les entreprises de travail adapté subsidiées par la Communauté flamande ou par la Commission communautaire f type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 15/05/2006 numac 2006022369 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 mars 2001 nommant les membres de la Commission d'évaluation pour les dispositifs médicaux implantables actifs fermer par laquelle M. Wittevrongel Marnix, Conseiller adjoint au Service public fédéral Intérieur, a été nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold à la date du 15 novembre 1996.

Les dispositions de l' arrêté royal du 10 novembre 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/11/2005 pub. 23/11/2005 numac 2005011456 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national de l'Ordre des architectes type arrêté royal prom. 10/11/2005 pub. 18/11/2005 numac 2005022849 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement et agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du type arrêté royal prom. 10/11/2005 pub. 14/12/2005 numac 2005011467 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique. - Travail portuaire type arrêté royal prom. 10/11/2005 pub. 21/11/2005 numac 2005022821 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté royal fixant les contributions visées à l'article 4 de la loi du 9 décembre 2004 relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire type arrêté royal prom. 10/11/2005 pub. 14/12/2005 numac 2005011466 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique. - Industrie du cuir fermer par lesquelles la Médaille d'or de l'Ordre de la Couronne a été attribuée à MM. DELOOSE Jozef, adjudant au service d'incendie de Willebroek et VANDAMME Norbert, Michel, sergent au service d'incendie d'Izegem, à la date du 15 novembre 2004 et du 8 avril 1997.

La disposition de l' arrêté royal du 10 novembre 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/11/2005 pub. 23/11/2005 numac 2005011456 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national de l'Ordre des architectes type arrêté royal prom. 10/11/2005 pub. 18/11/2005 numac 2005022849 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement et agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 décembre 1992 portant des dispositions zootechniques et de police sanitaire vétérinaire concernant la production, le traitement, le stockage, l'usage, les échanges intracommunautaires et l'importation du type arrêté royal prom. 10/11/2005 pub. 14/12/2005 numac 2005011467 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique. - Travail portuaire type arrêté royal prom. 10/11/2005 pub. 21/11/2005 numac 2005022821 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté royal fixant les contributions visées à l'article 4 de la loi du 9 décembre 2004 relative au financement de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire type arrêté royal prom. 10/11/2005 pub. 14/12/2005 numac 2005011466 source service public federal emploi, travail et concertation sociale et service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique. - Industrie du cuir fermer par laquelle la Médaille d'argent de l'Ordre de la Couronne a été attribuée à M. DESMET André, Roger, sapeur-pompier au service d'incendie d'Izegem, à la date du 15 novembre 1996.

La disposition de l' arrêté royal du 11 mai 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 11/05/2005 pub. 16/12/2005 numac 2005000608 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 novembre 2002 fixant la date d'entrée en vigueur de divers arrêtés royaux fermer par laquelle les Palmes d'or de l'Ordre de la Couronne ont été attribuées à M. TIMMERMAN Danny, Georges, sous-lieutenant au service d'incendie de Maldegem, à la date du 8 avril 2004.

La disposition de l' arrêté royal du 11 mai 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 11/05/2005 pub. 16/12/2005 numac 2005000608 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 novembre 2002 fixant la date d'entrée en vigueur de divers arrêtés royaux fermer par laquelle M. DE CREMER Johan, Jozef, Sous-lieutenant au service d'incendie de Lede, a été nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II à la date du 15 novembre 1998.

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