Personnel civil. - Aumônier Démission d'un membre du personnel ecclésiastique Par arrêté royal n° 5833 du 21 décembre 2005, la démission honorable de ses fonctions est accordée (...)

source: ministere de la defense

numac: 2006007014

pub.: 10/02/2006

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Personnel civil. - Aumônier Démission d'un membre du personnel ecclésiastique Par arrêté royal n° 5833 du 21 décembre 2005, la démission honorable de ses fonctions est accordée à M. Debruyne, Jan, aumônier de 1re classe du Culte catholique, avec faculté de faire valoir ses droits à une pension de retraite à la date du 1er novembre 2006.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de sa fonction.

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