Arrêté Royal
publié le 11 janvier 2008
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 21 avril 2007, Mme Anna Margareta MELIN, Collaboratrice du Comité national belge du Souvenir, est nommée Chevalier de l'Ordre de Léopold. Elle portera la décoration civile. Par arrêté royal du 3 jui Ils prenn

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Ordres nationaux Par arrêté royal du 21 avril 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 21/04/2007 pub. 04/05/2007 numac 2007009398 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 novembre 1971 portant création et érection en établissement scientifique de l'Etat de l'Institut national de Criminalistique type arrêté royal prom. 21/04/2007 pub. 27/04/2007 numac 2007014144 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal fixant les conditions d'accès à la profession de transporteur de personnes par route type arrêté royal prom. 21/04/2007 pub. 07/05/2007 numac 2007022626 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant nomination du président, des membres effectifs et des membres suppléants du Comité technique institué auprès de l'Office de contrôle des mutualités et des unions nationales de mutualités fermer, Mme Anna Margareta MELIN, Collaboratrice du Comité national belge du Souvenir, est nommée Chevalier de l'Ordre de Léopold.

Elle portera la décoration civile.

Par arrêté royal du 3 juin 2007Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 03/06/2007 pub. 19/06/2007 numac 2007015092 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 1993 portant création de la Commission Femmes et Développement type arrêté royal prom. 03/06/2007 pub. 22/06/2007 numac 2007003187 source service public federal finances Arrêté royal fixant les modalités du tirage spécial du Lotto, appelé « Super Lotto », et du tirage spécial du Joker, appelé « Super Joker », organisés le vendredi 13 juillet 2007 type arrêté royal prom. 03/06/2007 pub. 05/07/2007 numac 2007201802 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 novembre 2006, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour le secteur socio-culturel de la Communauté française et germanophone et de la Région wallonne, concernant l type arrêté royal prom. 03/06/2007 pub. 29/06/2007 numac 2007003331 source service public federal finances Arrêté royal étendant la liste des participants à des systèmes de règlement-titres visés à l'article 2, § 2 de la loi du 28 avril 1999 visant à transposer la Directive 98/26/CE du 19 mai 1998 concernant le caractère définitif du règlement type arrêté royal prom. 03/06/2007 pub. 04/07/2007 numac 2007201798 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 novembre 2006, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, relative au reclassement professionnel pour les travailleurs de 4 type arrêté royal prom. 03/06/2007 pub. 18/06/2007 numac 2007003294 source service public federal finances Arrêté royal portant les règles et modalités visant à transposer la directive concernant les marchés d'instruments financiers type arrêté royal prom. 03/06/2007 pub. 04/07/2007 numac 2007201800 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 30 novembre 2006, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, instituant le fonds sectoriel pour le 2e pilier de pen fermer, M. Paulus Edgardus VERBRAECKEN, Collaborateur volontaire auprès des Associations d'anciens combattants, est nommé Officier de l'Ordre de Léopold II. Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Par arrêtés royaux du 18 décembre 2007 sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold Commandeur MM. : DE KEERSMAECKER, Wilfried Frans Maria, Premier conseiller de direction au Sénat, à la date du 15 novembre 2007 SERNICLAES, Christian, Interprète principal au Sénat, à la date du 15 novembre 2006 VERBEKEN, Frank Benedikt Albert, Rédacteur en chef au Service des comptes rendus du Sénat, à la date du 15 novembre 2006.

Officier M. DEKEMPENEER, Michel, Chef adjoint du service Finances au Sénat, à la date du 8 avril 2007.

Chevalier MM. : BECUE, Etienne Roland, Capitaine au service d'incendie de Roulers, à la date du 8 avril 2001 BOONS, Jérôme Emiel Maria Elisa August, Capitaine du service d'incendie de Mol, à la date du 15 novembre 2005 CALLEBAUT, Lucien Remi Marcel, Capitaine-chef de service du service d'incendie de Termonde, à la date du 8 avril 2001 Mme DE GRAVE, Elisabeth, Rédactrice-traductrice au Service des comptes rendus du Sénat, à la date du 15 novembre 2006 MM. : GOETHALS, Geert Kamiel, Conseiller adjoint au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2007 LESCOUHIER, Jan Stefaan Maria, Capitaine-chef de corps du service d'incendie d'Oostkamp, à la date du 8 avril 2007 PEELAERTS, Jan Frans Julia, Capitaine-commandant du service d'incendie de Herentals, à la date du 8 avril 2006 Mme OFFECIERS, Catharina, Conseillère adjointe au Sénat, à la date du 8 avril 2007 MM. : TIMMERMANS, Marc Theo Celestin Marcel, Capitaine-chef de corps du service d'incendie de Maaseik, à la date du 15 novembre 2004 VAN HEMELDONCK, Jan Adriana, Capitaine-chef de service du service d'incendie de Hoogstraten, à la date du 15 novembre 2005 Mme VAN IMPE, Ariane, Conseillère adjointe au Sénat, à la date du 8 avril 2007 MM. : VAN LOOY, Luc, Conseiller adjoint au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2007 VERMEULEN, Peter Jozef Louisa, Capitaine-commandant du service d'incendie d'Edegem, à la date du 15 novembre 2005.

Ils porteront la décoration civile.

Ordre de la Couronne Officier Mme MADRID, Eveline Anne-Marie Hermine, Conseiller adjoint au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2007 M. VEYS, Marc, Conseiller au Sénat, à la date du 8 avril 2007.

Chevalier MM. : DE FEU, François, Agent-inspecteur au Sénat, à la date du 15 novembre 2006 DEHEEGHER, Hugo Richard, Sous-lieutenant au service d'incendie de Poperinge, à la date du 15 novembre 1998 DE MEERLEER, Bert, Econome au Sénat, à la date du 8 avril 2007 DENOLF, Georges Albert, Sous-lieutenant au service d'incendie d'Oostkamp, à la date du 8 avril 2004 DE WILDE, Luc Baziel Lutgarde, Lieutenant au service d'incendie de Saint-Nicolas, à la date du 8 avril 2006 HACQUAERT, Rafaël Frans Johan, Sous-lieutenant-médecin du service d'incendie de Saint-Nicolas, à la date du 8 avril 2007 Mme HERTECANT, Daisy, Secrétaire à la Chambre des représentants, à la date du 15 novembre 2007 MM. : HILLEWIG, Marc, Agent de sécurité principal au Sénat, à la date du 8 avril 2007 PLETTINCKX, André Louis, Leopold, Sous-lieutenant au service d'incendie de Puurs, à la date du 8 avril 2007 POORTERS, Herman, Agent de sécurité principal au Sénat, à la date du 8 avril 2007 VAN CUYCK, Dirk Léon Julien, Capitaine au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996 VANDEZANDE, Peter Francis Auguste Marie, Agent de sécurité principal au Sénat, à la date du 15 novembre 2006 VERSIEREN, Pierre Henri Jozef, Lieutenant au service d'incendie d'Audenarde, à la date du 15 novembre 2002.

Palmes d'Or MM. : ANTOONS, Jozef, Huissier de première classe à la Chambre des représentants, à la date du 15 novembre 2007 BASTIAENS, Vincent Bertrand Josephina, Adjudant au service d'incendie de Mol, à la date du 8 avril 2006 BRUYNEEL, Marc Louis Joseph, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2006 DE BISCOP, Freddy Eric, Adjudant-Chef au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2001 DE COEN, Marc Yves Maurice Pierre, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2005 DE GROOTE, Paul Emiel Robert, Adjudant au service d'incendie de Brakel, à la date du 8 avril 2007 DE METS, Wally Mathieu Robert, Agent en chef au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2007 DEWEER, Bernard Eric, Adjudant au service d'incendie de Deerlijk, à la date du 15 novembre 2007 GAELENS, Martin Raymond Rachel, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2004 GRUMEAU, Maurice Albert Jean Paul, Sergent au Service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 8 avril 2003 HAYEN, Camille, Messager-huissier à la Chambre des représentants, à la date du 15 novembre 2007 JACOBS, Eddy, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2002 LIBBRECHT, Serge Odilon Elza, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2006 MISSOTTEN, Hubert Emeri, Adjudant au service d'incendie de Wichelen, à la date du 15 novembre 2007 MOMMEN, Noël, Technicien à la Chambre des représentants, à la date du 15 novembre 2007 ROGGE, Wilfried René Francis, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2006 Mme ROMBAUT, Monique, Huissière de première classe à la Chambre des représentants, à la date du 15 novembre 2007 MM. : SMOLDEREN, Roland, Premier technicien A3 au Sénat, à la date du 8 avril 2006 SUYS, Willy Emiel Maria, Adjudant au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 1997 TUYTSCHAEVER, Patrick Roger Ilona Maria, Adjudant-Chef au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2003 VANCOPPENOLLE, Albert Julien Willy, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2002 VANDERHAEGHE, Joost Jules Maurits, Lieutenant-chef de service du service d'incendie de Lichtervelde, à la date du 8 avril 2000 VAN HAUWERMEIREN, Bart Prosper Alfons Maria, Lieutenant-chef de service du service d'incendie de Lede, à la date du 8 avril 2006 VANLANCKER, René Petrus Clara, Adjudant au service d'incendie de Saint-Nicolas, à la date du 8 avril 2000 VERWILST, Christian Gérard René, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2005.

Palmes d'Argent Mme BAERTSOEN, Katy Willy Jenny, Sous-lieutenant au service d'incendie de Furnes, à la date du 15 novembre 2006 MM. : BEIRLAEN, Piet Thierry René, Lieutenant au service d'incendie d'Anzegem, à la date du 8 avril 2004 BOUTSEN, Jan Martin Gerard, Sergent au service d'incendie de Genk, à la date du 8 avril 2006 DAELEMANS, Willy Ghislain Marcel Maria, Sous-lieutenant au service d'incendie de Bourg-Léopold, à la date du 8 avril 1997 DECOCK, Nino Paul, Lieutenant au service d'incendie d'Anzegem, à la date du 8 avril 2007 DE MAERE, Johan Petrus Albert, Adjudant au service d'incendie de Lede, à la date du 15 novembre 2004 DUBOIS, Yves Marc Jean, Sous-lieutenant au service d'incendie de Menin, à la date du 8 avril 2005 HENS, Alfons Jozef, Lieutenant-chef de service du service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 1996 HEYENS, Jean-Paul, Sous-lieutenant au service d'incendie de Sint-Gillis-Waas, à la date du 15 novembre 2005 LEMMENS, Henri Nathal Ghislain, Sergent au service d'incendie de Genk, à la date du 8 avril 2006 LIEVYNS, Yves Jules Juliette Joseph, Sous-lieutenant au service d'incendie de Deerlijk, à la date du 15 novembre 2007 MAHIEU, Albert Edmond Hector Marie, Sergent au service d'incendie d'Audenarde, à la date du 15 novembre 2007 MONSAERT, Marc Georges Maurice, Adjudant au service d'incendie de Melle, à la date du 15 novembre 2006 POLLET, Guy Julien Prosper, Lieutenant au service d'incendie d'Avelgem, à la date du 15 novembre 1996 PUTMAN, Adrien Michel, Sergent au service d'incendie d'Audenarde, à la date du 8 avril 2007 QUINTYN, John Marcel Germain, Sous-lieutenant au service d'incendie de Zomergem, à la date du 8 avril 2007 REMANS, René Marc Emiel, Sergent au service d'incendie de Genk, à la date du 8 avril 2007 RIJCKAERT, Lieven Johan, Sous-lieutenant au service d'incendie de Tielt, à la date du 15 novembre 2007 ROETS, Pio Eli Achille, Adjudant au service d'incendie d'Oostkamp, à la date du 15 novembre 2007 SOMERS, Marc Marcel, Adjudant au service d'incendie de Menin, à la date du 8 avril 2001 THEETAERT, Kristiaan Antoon Benedikt, Sous-lieutenant au service d'incendie de Lichtervelde, à la date du 8 avril 2001 THEUNEN, Daniel Alfons Maria, Sous-lieutenant au service d'incendie de Nijlen, à la date du 8 avril 2002 T'JAECKX, Philip Pieter, Lieutenant au service d'incendie de Nieuport, à la date du 15 novembre 2006 VAN BOSSELE, Laurent Hélène, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2002 VAN den BERGHE, Dirk Roger, Sous-lieutenant au service d'incendie de Termonde, à la date du 8 avril 2003 VANDERSCHELDEN, Marc Camiel Emiel, Sergent-major au service d'incendie d'Avelgem, à la date du 15 novembre 2006 VANDESTEENE, Pol Jozef Roger, Adjudant au service d'incendie de Wevelgem, à la date du 15 novembre 2007 VAN de WAETER, Pascal Edgard Clementine Maria, Sous-lieutenant au service d'incendie de Ninove, à la date du 8 avril 2001 VAN HOUTTE, Gilbert Pierre Frans, Sergent-major au service d'incendie de Wetteren, à la date du 15 novembre 2006 VANLOOK, Paul Maurits Julia, Sous-lieutenant au service d'incendie de Gavere, à la date du 8 avril 2007 VANWETSWINKEL, Eddy, Sergent-major au service d'incendie de Genk, à la date du 8 avril 2007 VERTONGEN, Paul Petrus, Sergent au service d'incendie de Termonde, à la date du 8 avril 2005 VERVAEKE, Yvan Marcel Anna, Sous-lieutenant au service d'incendie de Waregem, à la date du 8 avril 2005 WALLAERT, Patrick Sous-lieutenant au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 8 avril 2007 WUYTACK, Frank Petrus Alice, Premier sergent au service d'incendie de Stekene, à la date du 15 novembre 2007.

Médaille d'Or MM. : ACKERMAN, Erik Leon Martha, 1er conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2003 ALLEGAERT, Dirk Basile, Sapeur-pompier-conducteur d'auto au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2002 ALLY, Frank Antoine, Sergent au service d'incendie de Zomergem, à la date du 15 novembre 2005 BAETEN, Leopold Benedictus, Sergent-major au service d'incendie de Herentals, à la date du 15 novembre 1996 Mme BEMELMANS, Marie-Jeanne, Préposée à l'entretien à la Chambre des représentants, à la date du 15 novembre 2007 MM. : BRAECKEVELDT, Robert Maurice, 1er conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996 BROUWERS, Luc Gaston Yvonne, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2005 BRUGGEMAN, Marc Marie Joseph, Sergent-major au service d'incendie de Menin, à la date du 8 avril 2006 CAEKAERT, Martin Antoine, Sapeur-pompier-conducteur d'auto au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2004 CANTY, Guido Lodewijk, 1er Conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996 CLAEYS, Ronny Oscar, Adjudant au service d'incendie de Zomergem, à la date du 15 novembre 1997 CROMMELINCK, Danny Robert, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2003 DAUWE, Gentil Henri Rachel Charles Marie, Caporal au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996 DEBAENE, Frans Arseen, Sergent au service d'incendie de Lichtervelde, à la date du 15 novembre 2000 DE BEUL, Dirk Sylvain, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2005 DE CUYPER, Rudy Gustaaf, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2003 DELAMANE, Patrick Oscar, 1er conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2002 DELHAYE, Philippe Emiel Maria, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2004 DE MITS, Roland Ivan Gustaaf, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2004 DE NEEF, Freddy Isidoor Daniel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2003 DE PLU, Walter Hippolyte, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2002 DESCHILDER, Luc Jules Prosper, Sergent au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 2006 DESEIN, Marc Joseph, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2004 DESEYNE, Herwig Emiel, Adjudant au service d'incendie de Poperinge, à la date du 15 novembre 2007 DE SMET, Dirk Julien Anna, Sapeur-pompier-conducteur d'auto au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2005 DE SMET, Julien Aloïs, Caporal au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2002 DE VRIEZE, Willy Théophile, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2003 DE WAELE, Marcel Aloïs, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2004 D'HASE, Alex Georges Elza, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2004 D'HONDT, Robert Georges, Caporal au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2001 DUPONTSEEL, Fernand François Paul Marcel, 1er conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2004 DUQUET, Roger Honoré Albert, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996 ENGELS, Rudiger Julien, 1er conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2005 FRULLEUX, Walter Julien Maria, Premier sergent au service d'incendie de Wetteren, à la date du 8 avril 2006 GAYTANT, Jean-Claude Auguste Georges Emile Carol, Adjudant au service d'incendie de Furnes, à la date du 15 novembre 1996 GEIRNAERT, Emile Léon, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2002 GILLADE, Guy Walter Gilbert, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2004 GOETGELUCK, Etienne Cesar Charles, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996 GOUDESEUNE, Filip Kamiel Corneel, Adjudant au service d'incendie de Poperinge, à la date du 15 novembre 2007 HANSSENS, Patrick, Caporal au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2006 HOREMANS, Walter Lodewijk Frans, Sergent au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 1996 HEYVAERT, Willem Adolf Marie, Caporal au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2002 LOMMELEN, Jozef Ludovic Joanna, Sergent au service d'incendie de Mol, à la date du 8 avril 2006 LUYTEN, Luc Jozef Marc, Adjudant au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 2004 MAMPAEY, Patrick Pieter Magdalena, Sergent au service d'incendie de Boom, à la date du 8 avril 2007 MARI"N, Albert Florent, 1er Sergent au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 1996 MATSAERT, Frankie Louis Cornelius, Sergent-major au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 2006 MELSENS, Walter Albert, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2002 MESTDAGH, Pierre Christiane Maria, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2005 MYS, Dirk Rudy Anna, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2005 NAUDTS, Gerrit Edmond Camilla, Sapeur-pompier-conducteur d'auto au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2003 NOPPE, Dirk André, Adjudant au service d'incendie de Poperinge, à la date du 15 novembre 2007 NOTTEBOOM, Rudy Maurice Marcel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2006 PENNE, Marc Jean Robert, Sergent au service d'incendie de Ninove, à la date du 8 avril 2006 PHILIPS, José Maria, Caporal au service d'incendie de Saint-Nicolas, à la date du 8 avril 2007 PLESTERS, Johan Maria Gérard, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2004 PLOEGAERTS, Patric Constant Jeanne, Premier sergent au service d'incendie de Boom, à la date du 8 avril 2007 PUTMAN, Freddy Charles Jackie, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2006 RAUWENS, Willy Maurice Julien Josef, 1er conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2005 SMEUNINX, Jan Michel Rosalie, Sergent au service d'incendie de Herentals, à la date du 15 novembre 2007 STANDAERT, Daniel Luc Julien, 1er conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2005 TAELMAN, Rudy Gustaaf Lucien, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2003 VAN BOUCHAUTE, Luc René Marguerite, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2004 VAN CRAENENBROECK, André Alfons Agnes, Caporal au service d'incendie de Saint-Nicolas, à la date du 8 avril 2007 VAN CRAENENDONCK, Hugo Jozef Maria, Sergent au service d'incendie de Mol, à la date du 15 novembre 2006 VAN der MEERSCH, Leslie Albin, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2003 VANDERSCHAEGHE, Dirk Ronny, Adjudant au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 8 avril 2006 VAN DER SYPT, Ivan Richard, 1er conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2003 VAN GESTEL, Ludovic Jozef Sergent au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 1996 VANHAUWAERT, Filip Lucien Albert, Adjudant au service d'incendie de Waregem, à la date du 8 avril 2006 VAN HULLE, Eddy Annie Octave, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2004 VAN LANDEGHEM, Jan Jozef Augusta, Sergent au service d'incendie de Sint-Gillis-Waas, à la date du 8 avril 2004 VANLANDEGHEM, Jean Pierre Oscar Valère, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2002 VAN POECKE, Freddy Maurice, Caporal au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2003 VAN TONGERLOO, Jozef Clement Karel, Sergent au service d'incendie de Geel, à la date du 8 avril 2006 VAN UYTVANCK, Walter Juliaan, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2006 VANWALLEGHEM, Guido Jaak, Sergent au service d'incendie de Lichtervelde, à la date du 8 avril 2001 VERBEKE, Theophiel Franciscus Valentine, Sapeur-pompier au service d'incendie de Saint-Nicolas, à la date du 15 novembre 2006 VEREECKEN, Luc, Sapeur-pompier-conducteur d'auto au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2005 VERHAEGEN, Freddy Cesar Sophia, Sergent au service d'incendie de Nijlen, à la date du 8 avril 1997 VERLEYE, Daniel Léon Maurice, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2003 VERMEULEN, Frank, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2005 VIAENE, Marc Marie Emmanuel, Sapeur-pompier-conducteur d'auto au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2001 VLERICK, Frank Achiel Eddy, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2004 WALTENS, Frank Elodia, Premier Sergent au service d'incendie de Tamise, à la date du 8 avril 2007 WEYLANDT, Willy Michel Martha, 1er conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2003 WILLE, Marc Luc, 1er conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2002 WILLEMS, Christiaan Camille Irma, Caporal au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2001 WYCKHUYSE, Noël Jean, Caporal au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2003.

Médaille d'Argent MM. : BAEYENS, Leon, Sapeur-pompier au service d'incendie de Brakel, à la date du 15 novembre 2003 BATSLEER, Christiaan Raymond Maria, Sapeur-pompier au service d'incendie de Zomergem, à la date du 15 novembre 2004 BATSLEER, Dirk Raymond Maurits, Sapeur-pompier au service d'incendie de Zomergem, à la date du 8 avril 2003 BIESEMANS, Leonard Leontine, Sapeur-pompier au service d'incendie de Boom, à la date du 15 novembre 2006 BLOEM, Rudy Gentiel Dany, Sapeur-pompier au service d'incendie de Zottegem, à la date du 8 avril 2006 BOELENS, Erwin Kamiel Jan, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 8 avril 2007 BOELENS, Maurits Victor Jozef, Sapeur-pompier au service d'incendie de Zomergem, à la date du 8 avril 2005 CAETHOVEN, Achilles Leon Marcel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Herentals, à la date du 8 avril 2007 CLAEYS, Johny Frans, Sapeur-pompier au service d'incendie de Lichtervelde, à la date du 8 avril 2005 DE BRUYCKER, Rudy,Lucien Maria, Sapeur-pompier au service d'incendie de Wetteren, à la date du 8 avril 2006 DELRUE, Johnny Dany, Caporal au service d'incendie de Wevelgem, à la date du 15 novembre 2006 DE VLIEGER, Donald Maurits, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 8 avril 2007 DEVOS, Freddy Jacques, Caporal au service d'incendie de Waregem, à la date du 8 avril 2004 DE WINTER, François Julia Alfons, Sapeur-pompier au service d'incendie de Boom, à la date du 8 avril 2007 DHONT, Eric Edgard, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 8 avril 2007 ELAUT, Eddy Jozef, Sapeur-pompier au service d'incendie de Lede, à la date du 8 avril 2006 EURLINGS, Marc Dominique Hubert Guy, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gavere, à la date du 15 novembre 2006 JANS, Jos Leon, Sapeur-pompier au service d'incendie de Heusden-Zolder, à la date du 8 avril 2007 KENIS, Walter Jozef Reinilde, Sapeur-pompier au service d'incendie de Herentals, à la date du 15 novembre 2005 MARICAU, Willy Cornelius, Caporal au service d'incendie de Poperinge, à la date du 8 avril 1997 MASSEZ, Romain Maurits, Sapeur-pompier au service d'incendie de Lichtervelde, à la date du 8 avril 2004 MEIRESONNE, Luc Hubert, Sapeur-pompier au service d'incendie de Zomergem, à la date du 8 avril 2006 MICHIELS, Danny Charles Marie, Caporal au service d'incendie de Menin, à la date du 8 avril 2005 NOREILLIE, Marc Roger, Sapeur-pompier au service d'incendie de Harelbeke, à la date du 8 avril 2006 PEERS, Jozef Frans, Caporal au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 1996 PEETERS, Rudolf, Sapeur-pompier au service d'incendie de Vilvorde, à la date du 8 avril 2005 PENNEMANS, Patrick Maria Matheus, Sapeur-pompier au service d'incendie de Lommel, à la date du 8 avril 2007 PILLE, André Maurice, Sapeur-pompier au service d'incendie de Zomergem, à la date du 15 novembre 2003 SCHOTTE, Marc Michel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Waregem, à la date du 8 avril 2005 SMETCOREN, Luc Jan Marie, Caporal au service d'incendie de Vilvorde, à la date du 8 avril 2003 SMETS, Marcel Gommaar Achiel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 1996 SMETS, Willy August Julia, Caporal au service d'incendie de Geel, à la date du 15 novembre 2006 STYNS, Peter Jozef Isidora, Sapeur-pompier au service d'incendie de Mol, à la date du 8 avril 2006 THIELEMANS, Eric Jules, Sapeur-pompier au service d'incendie de Hoogstraten, à la date du 15 novembre 2006 VAN de KELFT, François Madeleine Camiel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Herentals, à la date du 15 novembre 2007 VAN den EYNDE, Erwin Fernand, Sapeur-pompier au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 2002 VAN DUYSE, Albert Evelina Petrus, Sapeur-pompier au service d'incendie de Vilvorde, à la date du 8 avril 1997 VAN GANSEN, Jan Corneel Melania, Sapeur-pompier au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 1999 VANHAUWAERT, André, Sapeur-pompier au service d'incendie de Wevelgem, à la date du 8 avril 2004 VAN HECKE, Jacques Cesar Stefaan, Sapeur-pompier au service d'incendie de Wetteren, à la date du 15 novembre 1996 VAN HERCK, Marc Florimond Josephina, Sapeur-pompier au service d'incendie de Mol, à la date du 15 novembre 2005 VAN KEIRSBILCK, Willy Jacky, Caporal au service d'incendie de Lichtervelde, à la date du 15 novembre 1996 VAN TENDELOO, Albert Frans Alfons, Caporal au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 2000 VAN TENDELOO, Renaat Augustinus, Caporal au service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 1996 VAN TENDELOO, Willy Gustaaf Achilles, Sapeur-pompier au service d'incendie de Nijlen, à la date du 8 avril 2004 VAN THIELEN, Robert Livinus Julien, Sapeur-pompier au service d'incendie de Herentals, à la date du 8 avril 2006 VAN VRACEM, Roger Eduard Martin, Sapeur-pompier au service d'incendie de Hemiksem, à la date du 15 novembre 2002 VERNAILLEN, Marcel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Ninove, à la date du 8 avril 2006 VERNIJNS, Danny Louis, Sapeur-pompier au service d'incendie de Heusden-Zolder, à la date du 15 novembre 2006 WELLENS, Marc Felix Christiaan, Sapeur-pompier au service d'incendie de Mol, à la date du 15 novembre 2006.

Ordre de Léopold II Commandeur M. HOSTYN, Guido Bernard Maria, Premier conseiller de direction au Sénat, à la date du 8 avril 2007 Mme VAN DONINCK, Maria, Rédactrice en chef au Sénat, à la date du 8 avril 2007 M. VANHAVERBEKE, Lode, Conseiller au Sénat, à la date du 8 avril 2007.

Officier M. STROOBANT, Arthur Robert, Commandant-chef de service du service d'incendie de Wichelen, à la date du 8 avril 2006.

Chevalier MM. : BLANCQUAERT, Pierre, Assistant à la Chambre des représentants, à la date du 15 novembre 1997 DEBUSSCHERE, Maurice Henri, Lieutenant au service d'incendie de Menin, à la date du 8 avril 2001 Mme DE KEUKELEIRE, Sophie, Secrétaire principale au Sénat, à la date du 8 avril 2007 MM. : DE RUYSSCHER, Jean François Amandus, Lieutenant au service d'incendie de Termonde, à la date du 8 avril 2001 DE SMET, Georges Joseph Alex, Lieutenant au service d'incendie de Termonde, à la date du 8 avril 2005 DE TROGH, Theo Peter, Sous-lieutenant au service d'incendie de Termonde, à la date du 15 novembre 1996 FREDRIX, Luc, Huissier-chef de poste au Sénat, à la date du 8 avril 2007 GEENS, Henri Marie Joseph Corneille, Sergent au Service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 15 novembre 2005 GOOSSENS, Guy, Rédacteur au Sénat, à la date du 8 avril 2006 HOFMAN, Marc, Assistant au Service du compte rendu intégral de la Chambre des représentants, à la date du 15 novembre 2007 LABARQUE, Jacques Albert, Sous-lieutenant au service d'incendie de Wevelgem, à la date du 8 avril 2001 NEYENS, Frank Theresia Elisabeth Charles Georges, Sous-lieutenant au service d'incendie d'Edegem, à la date du 8 avril 1997 RODTS, Karel Joris Maria, Lieutenant au service d'incendie d'Oostkamp, à la date du 8 avril 2001 Mme STEYAERT, Marianne, Commis-dactylographe spécialisée au Sénat, à la date du 8 avril 2007 MM. : TORFS, Jozef Louis Maria, Lieutenant au service d'incendie d'Edegem, à la date du 15 novembre 1997 VAN DAMME, Eric Gaston, Sous-lieutenant au service d'incendie de Zottegem, à la date du 15 novembre 2003 VAN den BROECK, Marcel Isidoor, Lieutenant-médecin du service d'incendie de Nijlen, à la date du 15 novembre 1996 VANDEPUTTE, Eric Ludwig, Lieutenant-médecin du service d'incendie de Deerlijk, à la date du 8 avril 2007 VANHOUTTE, Dirk Rik Bernard Camiel, Lieutenant-médecin du service d'incendie de Waregem, à la date du 8 avril 2006 VERBRUGGEN, Geert, Premier assistant au Parlement flamand, à la date du 8 avril 2007 VERSTRINGE, Paul August Lucrèce, Sous-lieutenant au service d'incendie d'Oostkamp, à la date du 8 avril 2003 WEYLANDT, Eric Georges Roger, Adjudant-Chef au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2004.

Médaille d'Or MM. : ASSELBERGHS, Rudy Mathilde Alphonse, Sapeur-pompier au service d'incendie de Boom, à la date du 8 avril 2007 BACH, Jonny Robert, Sapeur-pompier au service d'incendie de Lede, à la date du 15 novembre 2004 BOISERIE, Eric Andre Achiel, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Anzegem, à la date du 8 avril 2007 Mme CLERINX, Jacqueline, Serveuse à la Chambre des représentants, à la date du 15 novembre 2007 MM. : DE BUYCK, Georges Michel André Gilbert, Sapeur-pompier au service d'incendie de Wevelgem, à la date du 15 novembre 2006 DE JONGHE, Erik Florent Maria Philip, Sapeur-pompier au service d'incendie de Puurs, à la date du 8 avril 2007 DESENDER, Paul Albert Corneel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Houthulst, à la date du 15 novembre 2006 DESPIEGELAERE, Jacques Julien, Sapeur-pompier de 1re classe au service d'incendie d'Oostkamp, à la date du 15 novembre 2004 GEERTS, Yvo Peter Clotilda, Caporal au service d'incendie de Mol, à la date du 8 avril 2006 GERMONPRE, Libert Georges, Caporal au service d'incendie de Gistel, à la date du 8 avril 2007 GYSELINCK, Antoine André Marie, Caporal au service d'incendie de Melle, à la date du 8 avril 2006 LAMBRECHT, Herman Jean Madeleine, Sapeur-pompier au service d'incendie de Termonde, à la date du 8 avril 2007 LANTMEETERS, Paul Joseph Prosper Marie, Caporal au service d'incendie de Genk, à la date du 8 avril 2006 LEYBAERT, Albert Gerard Joseph, Sapeur-pompier au service d'incendie de Termonde, à la date du 15 novembre 2005 MAERTENS, Maurice Lucien Joseph, Sapeur-pompier de 1re classe au service d'incendie d'Oostkamp, à la date du 15 novembre 2005 MEYNEN, Louis, Sapeur-pompier au service d'incendie de Mol, à la date du 15 novembre 2005 PANIS, René Joannes Henriette, Sapeur-pompier au service d'incendie de Lommel, à la date du 15 novembre 2006 PEETERS, Gilbert Corneel Maria Carolina, Caporal au service d'incendie de Turnhout, à la date du 8 avril 2006 PROOST, Carolus Ludovicus Josephina, Caporal au service d'incendie de Turnhout, à la date du 8 avril 2006 STEENHAUT, Lucien Cyriel, Caporal au service d'incendie de Lede, à la date du 15 novembre 2005 VAN ASSCHE, Paul, Sapeur-pompier au service d'incendie de Nijlen, à la date du 8 avril 2000 VAN CAUWENBERGHE, André Jules Johan, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Oostkamp, à la date du 8 avril 2007 VAN den BLIEK, Ludovicus Anna Josephus, Caporal au service d'incendie de Turnhout, à la date du 15 novembre 2005 VANHAELEMEESCH, Roger André Camiel, Sapeur-pompier de 1ère classe au service d'incendie d'Oostkamp, à la date du 15 novembre 2004 VAN SEYMORTIER, Polydore Etienne, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Avelgem, à la date du 15 novembre 2005 VANVUCHELEN, George François, Sapeur-pompier au service d'incendie de Heusden-Zolder, à la date du 15 novembre 2006 VAN WAEYENBERGHE, Jan André Maria, Caporal au service d'incendie de Roulers, à la date du 15 novembre 2006 VERCAEMPST, Pierre Achille Germain, Caporal au service d'incendie d'Anzegem, à la date du 8 avril 2007 VERMANT, Rudy Maria Edmond, Caporal au service d'incendie de Boom, à la date du 8 avril 2007 VINDEVOGEL, Albert Roger, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Audenarde, à la date du 15 novembre 2007 VUYE, Christiaan Hector, Caporal au service d'incendie d'Audenarde, à la date du 15 novembre 2005.

Médaille d'Argent Mme DE SCHUYTENEER, Danielle, Technicienne de surface au Sénat, à la date du 8 avril 2007.

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

A été rapportée : La disposition de l' arrêté royal du 19 avril 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 03/05/2006 numac 2006201275 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 79 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 08/05/2006 numac 2006201238 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 161 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 05/05/2006 numac 2006201237 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 130bis de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 08/06/2006 numac 2006201225 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, relative à l'octroi de chèques-repas type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 08/06/2006 numac 2006201204 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, concernant les salaires, primes, indemnités et indexation type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 01/08/2006 numac 2006201213 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, relative au montant et modalités d'octroi et de liquidation des type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 19/09/2006 numac 2006201179 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de garde et/ou de surveillance, relative à l'indemnité R.G.P.T. forfaitaire minimum fermer par laquelle Mme CLAES, Maria, Conseiller au Service public fédéral Intérieur, a été nommée Officier de l'Ordre de la Couronne à la date du 15 novembre 1996.

La disposition de l' arrêté royal du 19 avril 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 03/05/2006 numac 2006201275 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 79 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 08/05/2006 numac 2006201238 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 161 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 05/05/2006 numac 2006201237 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 130bis de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 08/06/2006 numac 2006201225 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, relative à l'octroi de chèques-repas type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 08/06/2006 numac 2006201204 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, concernant les salaires, primes, indemnités et indexation type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 01/08/2006 numac 2006201213 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, relative au montant et modalités d'octroi et de liquidation des type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 19/09/2006 numac 2006201179 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de garde et/ou de surveillance, relative à l'indemnité R.G.P.T. forfaitaire minimum fermer par laquelle M. DE MUNCK, Roger, Chef administratif au Service public fédéral Intérieur, a été nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne à la date du 15 novembre 1996.

La disposition de l' arrêté royal du 19 avril 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 03/05/2006 numac 2006201275 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 79 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 08/05/2006 numac 2006201238 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 161 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 05/05/2006 numac 2006201237 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 130bis de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 08/06/2006 numac 2006201225 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, relative à l'octroi de chèques-repas type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 08/06/2006 numac 2006201204 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de gardiennage et/ou de surveillance, concernant les salaires, primes, indemnités et indexation type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 01/08/2006 numac 2006201213 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 24 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises de nettoyage et de désinfection, relative au montant et modalités d'octroi et de liquidation des type arrêté royal prom. 19/04/2006 pub. 19/09/2006 numac 2006201179 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 8 novembre 2005, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services de garde et/ou de surveillance, relative à l'indemnité R.G.P.T. forfaitaire minimum fermer par laquelle Mme VAN DEN BRANDE, Bérénice, Assistante administrative au Service public fédéral Intérieur, a été nommée Chevalier de l'Ordre de Léopold II à la date du 15 novembre 2003.

La disposition de l' arrêté royal du 23 novembre 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 23/11/2006 pub. 01/12/2006 numac 2006009950 source service public federal justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 août 1998 portant le statut du personnel des services extérieurs de la Sûreté de l'Etat type arrêté royal prom. 23/11/2006 pub. 30/11/2006 numac 2006023229 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant nomination d'un membre du Service de médiation pensions fermer par laquelle Mme CLAES, Maria, Conseiller au Service public fédéral Intérieur, a été nommée Commandeur de l'Ordre de Léopold II à la date du 15 novembre 2002.

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