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Arrêté Royal
publié le 06 janvier 2009

Cadre organique distinct. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 28 novembre 2008 est promu Ordre de Léopold II Officier M. Vandekerckhove, Roland, premier officier - mécanicien A. Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 20

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service public federal mobilite et transports
numac
2008014359
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06/01/2009
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SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS


Cadre organique distinct. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 28 novembre 2008 est promu Ordre de Léopold II Officier M. Vandekerckhove, Roland, premier officier - mécanicien A. Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008.

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