SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 18 février 2008, Mme Six, Caroline, née le 27 mai 1972, attaché sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est nommée au grade d'attaché au même établissement pour un troisième mandat de deux ans, à partir du 29 octobre 2007.

Par arrêté royal du 18 février 2008, M. Dubois, Sébastien, né le 17 février 1977, assistant sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement, à partir du 3 novembre 2008.

Par arrêté royal du 6 mars 2008, M. D'Hoore, Baudouin, né le 8 avril 1976, attaché sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement, à partir du 1er octobre 2007.

Par arrêté royal du 6 mars 2008, M. Nijssen, Rombout, né le 9 février 1964, chef de travaux aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est promu au rang C de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de chef de travaux agrégé au même établissement, à partir du 1er décembre 2007.

Par arrêté royal du 10 mars 2008, M. Bodart, Emmanuel, né le 15 décembre 1969, attaché sous mandat aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé au rang A de la carrière scientifique du personnel scientifique et nommé au grade de premier assistant au même établissement, à partir du 1er janvier 2008.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.