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Arrêté Royal
publié le 07 novembre 2008

Ordres nationaux Par arrêté royal du 16 juillet 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . § 1 er . Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold II : M. AERTS, Walter, Constant Karel M. DEMEY, Anthony, George Henry Daniel (Sint-Niklaas, le 25/12/1951), chef de service à l'administr(...)

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Ordres nationaux Par arrêté royal du 16 juillet 2008, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.§ 1er. Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold II : M. AERTS, Walter, Constant Karel (Lier, le 24/09/1953), secrétaire municipal à l'administration communale de Lier, 8/04/2003.

M. DEMEY, Anthony, George Henry Daniel (Sint-Niklaas, le 25/12/1951), chef de service à l'administration provinciale de Flandre orientale, 8/04/2003.

M. JANSEN, André, Albert Julien (Hasselt, le 11/02/1955), secrétaire d'administration à l'administration provinciale du Limbourg, 15/11/2004.

M. RENDERS, Willy, Yvo Marcel Joanna Elisabeth (Turnhout, le 3/09/1948), pharmacien adjoint en chef à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1998.

M. TROUWEN, Joseph, Elisabeth Loius Marie Ghislain (Maaseik, le 3/06/1955), secrétaire d'administration technique à l'administration provinciale du Limbourg, 8/04/2005.

M. VAN DOORSLAER, Albert, Rosa Joseph (Bornem, le 5/02/1954), secrétaire d'administration à l'administration provinciale du Limbourg, 15/11/2003.

M. VANHOUTRYVE, Stanislas, Marie Marguerite Etienne (Brugge, le 15/11/1947), ingénieur industriel principal à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1997.

M. VANHOUTTE, Bernard, Jozef Marcel (Kortrijk, le 21/08/1953), pharmacien adjoint à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2003.

Mme VERHEYEN, Marleen, Irma (Kwaadmechelen, le 25/08/1955), secrétaire d'administration à l'administration provinciale du Limbourg, 8/04/2005. § 2. Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II : Mme COUDEVILLE, Annie, Godelieve (Oostende, le 14/05/1951), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2001.

M. DAMMAN, William, Ghislain Theo (Oostende, 28/12/1949), logopède à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1999.

M. HOUBRECHTS, René, Louis Ghislain (Bilzen, le 23/06/1946), collaborateur technique à l'administration provinciale du Limbourg, 8/04/2006.

Mme KINO, Brigitte, Agnes Andrée Corneille (Krombeke, le 30/11/1948), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1998.

Mme KNUDDE, Rita, Helena Paula (Blankenberge, le 3/12/1949), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1999.

Mme LAMAIRE, Magda, Maria Cornelia (Ieper, le 24/08/1948), infirmière sociale à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1998.

Mme LAMBERT, Annemie, Godelieve (Zwevezele, le 15/07/1953), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2003.

Mme LAMBRECHTS, Christa, Georgette Maria (Halen, le 19/09/1951), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2001.

M. LAMOOT, Marc, Gerard Joseph (Oostende, le 9/09/1949), photographe à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1999.

Mme LONCKE, Marie, Antoinette Jeanne Céleste Alice (Nieuwpoort, le 8/05/1952), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2002.

Mme MAERTENS, Rita, Maria Aloisia (Brugge, le 14/12/1947), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1997.

Mme MATTHYS, Liliane, Julia (Sint-Kruis, le 30/08/1953), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2003.

M. MATTHYS, Marc, Petrus Bertha (Brugge, le 23/05/1952), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2002.

Mme MAZEREEL, Jeannine, Elza (Torhout, le 12/10/1950), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2000.

M. MEERT, Robert, Lodewijk (Willebroek, le 4/04/1952), secrétaire d'administration à l'administration communale de Londerzeel, 15/11/2001.

M. MEULEMAN, Etienne, Antoine Marie (Brugge, le 19/11/1952), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2002.

M. MOERMAN, Leon, Gustave Emile (Brugge, le 27/09/1947), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1997.

M. MORET, Joseph, Raymond Jan (Brugge, le 23/01/1947), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1996.

Mme NEUCKERMANS, Lydia, Julia Maria (Ninove, le 31/01/1952), infirmière sociale à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2002.

M. OORLYNCK, Luc, Achiel Marguerite (Brugge, le 29/09/1951), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2001.

Mme PAUWELS, Monique, Clémence Arthur Denise (Brugge, le 26/01/1946), diététicienne à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1996.

M. PEETERMANS, Herman, Karel Leonia (Geel, le 21/05/1955), receveur communal à l'administration communale d'Hulshout, 8/04/2005.

Mme PERQUY, Ginette Martha Margareta (Brugge, le 29/09/1950), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2000.

M. PINSART, Johan, Louis Jules Hubert Marie (Wetteren, le 21/12/1953), ergothérapeute à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2003.

Mme ROELENS, Maria, Gabrielle Flavia (Izegem, le 22/06/1949), diététicienne à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1999.

Mme ROSSEEL, Liliane, Juliana Augusta (Brugge, le 24/07/1948), première hôtesse à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1998.

M. SAEY, Edgard, Maria Alphonse (Yangambi (Congo), le 26/02/1953), infirmier gradué à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2002.

Mme SEEUWS, Marie, Christine Elvire (Oudenaarde, le 1/07/1951), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2001.

M. STEVENS, Paul, Valentin Joseph (Hasselt, le 10/02/1955), collaborateur technique en chef à l'administration provinciale du Limbourg, 15/11/2004.

Mme STROO, Linda (Knokke, le 9/08/1949), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1999.

Mme TAVEIRNE, Marie Josée Irma Cornelia (Poperinge, le 15/05/1950), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2000.

Mme TIMMERMAN, Denise, Maria (Knokke, le 25/07/1951), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2001.

M. VAN BOCKSTAELE, Jan, René Arseen Pieter (Brugge, le 2/12/1953), infirmier gradué à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2003.

M. VAN DER BEKEN, Eric, Amedé (Waregem, le 26/04/1952), infirmier gradué à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2002.

Mme VAN DROOGENBROECK, Vera, Maria (Eeklo, le 10/09/1949), kinésithérapeute à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1999.

Mme VAN ESPEN, Martine, Renée (Berchem-Sainte-Agathe, 16/02/1952), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2001.

Mme VAN HULLE, Annie, Marie Jeanne (Beernem, le 18/02/1953), infirmière sociale à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2002.

Mme VAN WAEYENBERGHE, Maria, Godelieva (Roeselare, le 25/06/1948), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1998.

Mme VANDAMME, Linda, Suzanna (Diksmuide, le 23/12/1953), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2003.

Mme VANDECASSERIE, Micheline, Gaby (Brugge, le 22/06/1949), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1999.

Mme VANDECASTEELE, Nicole (Handzame, le 15/10/1947), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1997.

Mme VANDEKERCKHOVE, Regina, Maria (Brugge, le 6/12/1943), brevet d'infirmière à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2003.

Mme VANDENBRANDE, Anny, Zulma (Koekelare, le 10/01/1953),infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2002.

M. VANDEWEYER, André, Franciscus Theophiel (Tessenderlo, le 1/09/1945), collaborateur technique à l'administration provinciale du Limbourg, 8/04/2005.

Mme VANDEWIELE, Margaretha, Maria Martha (Mechelen, le 24/12/1952), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2002.

Mme VANDIERENDONCK, Ria, Leonie Irma (Beernem, le 15/07/1950), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2000.

M. VANDOORNE, Filiep, Joseph Georges (Kortrijk, le 4/05/1947), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1997.

Mme VANDROMME, Myriam, Georgette Julienne Caroline (Brugge, le 20/10/1952), sage-femme à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2002.

Mme VANDYCKE, Maria, Christina (Jabbeke, le 23/05/1953), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2003.

M. VANHILDERSON, Martin, Florimond Hélène (Brugge, le 24/09/1950), kinésithérapeute à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2000.

Mme VANHOUTTE, Marie, Jeanne, Andrea Palmyre (Marie-Jeanne) (Brugge, le 18/01/1950), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1999.

Mme VANNEUVILLE, Hilde, Elise Emile (Veurne, le 22/03/1958), infirmière en chef à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1997.

M. VANROYE, Clement, Bertrand Antoine Thérèse Ghislain (Groot-Gelmen, le 30/12/1945), collaborateur à l'administration provinciale du Limbourg, 15/11/2006.

Mme VANTOMME, Anny, Jenny (Ieper, le 7/03/1950), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1999.

Mme VERBOVEN, Jacqueline, Armande Eliane Alberte (Oudenaarde, le 24/02/1951), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2000.

Mme VERDONCK, Martine, Marie Helena (Brugge, le 25/03/1950), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1999.

M. VERHOEVEN, Roger, Adolf (Blankenberge, le 10/05/1948), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1998.

M. VERKIN, Christian, Maurice Josephine Fernand (Brugge, le 8/07/1952), kinésithérapeute à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2002.

Mme VERLINDE, Rita, Nathalie Marie (Brugge, le 4/05/1948), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/1998.

Mme VERRIEST, Rita, Christa Gerda (Zwevegem, le 1/01/1953), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2002.

Mme VERSLYPE, Cecile, Gabrielle Cornelia (Veurne, le 8/06/1952), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2002.

M. VERSTRAETE, Marc, Paul Johan Achiel (Brugge, le 9/08/1952), infirmier gradué à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2002.

M. VERSTRINGE, Paul, August Lucrèce (Brugge, le 17/05/1953), infirmier gradué à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2003.

M. VIAENE, Noël, Leon Cyriel (Beernem, le 19/12/1953), technologue laboratoire médical à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/2003.

Mme WATTEEUW, Johanna, Fernanda Leonie (Kortrijk, le 25/09/1952), diététicienne à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2002.

Mme WESTYN, Godelieve, Maria Emilia (Brugge, le 3/09/1953), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2003.

Mme WILLE, Lutgarde, Maria (Beernem, le 18/05/1953), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2003.

Mme WOSTYN, Rita, Maria (Brugge, le 5/04/1948), infirmière graduée à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 15/11/1997. § 3. La Médaille d'Or de l'Ordre de Léopold II est décernée à : M. BETTENS, Joannes (Opdorp, le 19/08/1939), chef d'équipe à l'administration communale de Londerzeel, 8/04/1999.

Mme BEUCKELAERS, Liliane, Maria Carolina (Steenhuffel, le 19/05/1955), collaborateur administratif à l'administration communale de Londerzeel, 8/04/2005.

Mme BIENSTMAN, Cecile, Emma Valère Isidore (Brugge, le 29/07/1943), agent technique à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2003.

M. BROOTHAERS, Albert (Londerzeel, le 27/07/1952), collaborateur technique à l'administration communale de Londerzeel, 8/04/2002.

M. BUYS, Freddy, Gerard Maria (Beveren, le 26/03/1955), assistant technique à l'administration communale de Beveren, 15/11/2004.

Mme COPPENS, Monique, Maria Florine (Wetteren, le 17/02/1950), commis-chef à l'administration communale de Wetteren, 8/04/2001.

M. DE BONDT, Guido, Lodewijk Jozef (Mechelen, le 5/04/1963), collaborateur technique en chef à l'administration communale de Londerzeel, 8/04/2003.

Mme DE POT, Magdalena, Martina (Steenhuffel, le 2/03/1956), collaborateur administratif à l'administration communale de Londerzeel, 15/11/2005.

M. DE RIDDER, Peter, Arthur Juliana (Merchtem, le 16/09/1963), collaborateur administratif en chef à l'administration communale de Londerzeel, 8/04/2004.

M. DE SMET, Herman, Antoon (Zottegem, le 22/03/1940), commis à l'administration communale de Wetteren, 15/11/2002.

Mme DE SMET, Liliane, Marie Prosper (Wetteren, le 15/12/1954), responsable du secrétariat à l'administration communale de Wetteren, 15/11/2004.

M. DECKERS, Lieven, Maria Joannes (Essen, le 16/10/1957), fonctionnaire des sports à l'administration communale d'Essen, 8/04/1997.

M. DOUREE, Roger, Jean Flore Richard Marie (Tongeren, le 7/03/1946), collaborateur administratif à l'administration communale de Bierbeek, 15/11/2005.

M. FLEERACKERS, François, Berthilia (Onze-Lieve-Vrouw-Waver, le 3/01/1952), collaborateur administratif à l'administration communale de Sint-Katelijne-Waver, 15/11/2001.

M. HERTOGS, Jozef, Frans Joanna (Essen, le 3/05/1951), collaborateur administratif à l'administration communale d'Essen, 8/04/2001.

Mme LOOTS, Adrienne, Mariette Maria (Stevoort, le 6/12/1945), agent technique à l'administration provinciale du Limbourg, 15/11/2005.

Mme MENGELS, Anny, Maria Armanda (Diepenbeek, le 5/06/1945), agent technique à l'administration provinciale du Limbourg, 8/04/2005.

M. MERTENS, Jozef, Prudent (Gent, le 28/03/1952), responsable du service d'entretien des parcs et jardins publics à l'administration communale de Wetteren, 15/11/2001.

M. MOEYAERT, Freddy, Raymond (Westende, le 21/06/1944), ouvrier qualifié à l'administration communale de Middelkerke, 8/04/2004.

Mme MOREELS, Deana, Yvonne Francine (Tienen, le 13/08/1954), assistante administrative à l'administration communale de Schoten, 8/04/2004.

M. MUSSCHOOT, Gabriël, André (Waregem, le 10/05/1950), assistant social à l'administration du C.P.A.S. d'Oostrozebeke, 8/04/2000.

M. OSAER, José, Maria Carolus Antonus Cornelus (Mannekensvere, le 31/10/1944), chef d'équipe à l'administration communale de Middelkerke, 8/04/2004.

M. RAUSCH, Charles, Daniel Lucien (Leuven, le 7/06/1951), fonctionnaire de l'environnement 1re classe à l'administration communale de Bierbeek, 8/04/2001.

Mme SERRY, Magda, Franciska (Brugge, le 26/10/1943), agent technique à l'administration du C.P.A.S. de Brugge, 8/04/2003.

M. SLEGERS, Robert, Louis Elisa (Mol, le 19/02/1953), collaborateur administratif en chef à l'administration communale de Retie, 8/04/2004.

Mme VAN AERT, Sonja, Clementine August (Essen, le 24/02/1964), fonctionnaire de l'environnement à l'administration communale d'Essen, 15/11/2003.

M. VAN DEN BERGH, Jan, Frans Carolina (Essen, le 31/01/1961), comptable-informaticien à l'administration communale d'Essen, 15/11/2000.

Mme VAN LEEMPUT, Diana, Martina Maria (Duffel, le 12/02/1956), collaborateur administratif à l'administration communale de Sint-Katelijne-Waver, 15/11/2005.

M. VAN PRAET, Reinhart, Bernard (Baasrode, le 9/05/1963), bibliothécaire à l'administration communale de Londerzeel, 8/04/2004.

M. VANDERSTRAETEN, Wilson, Achiel Serafien (Zingem, le 22/05/1939), sous-chef de bureau à l'administration communale de Zingem, 8/04/1999.

Mme VERGOTE, Christine, Mia (Kortrijk, le 10/06/1961), responsable quotidienne de la maison de repos à l'administration du C.P.A.S. d'Oostrozebeke, 8/04/2001.

M. VERHAEGEN, Paul, Gerard Walter Hugo Jan (Antwerpen, le 10/03/1947), collaborateur administratif en chef à l'administration communale d'Hulshout, 15/11/1996.

Mme VERSTEVEN, (Lut) Lutgarde, Paula Josée (Sint-Katelijne-Waver, le 3/08/1955), collaborateur administratif à l'administration communale de Sint-Katelijne-Waver, 8/04/2005. § 4. La Médaille d'Argent de l'Ordre de Léopold II est décernée à : M. SEYS, Cyriel, Frans (Roeselare, le 1/12/1950), 1er ouvrier spécialiste B à l'administration du C.P.A.S. d'Oostrozebeke, 15/11/2000.

Mme SIPS, Sonja, Clothilde Maurice (Mechelen, le 28/08/1955), téléphoniste à l'administration du C.P.A.S. de Mechelen, 8/04/2005.

M. SOBORA, Georg (Genk, le 29/04/1955), ouvrier spécialisé à l'administration communale de Genk, 8/04/2005.

Mme TOELEN, Vera, Louisa Maria Jozefa (Mechelen, le 25/04/1954), soignante à l'administration du C.P.A.S. de Mechelen, 8/04/2004. § 5. La Médaille de Bronze de l'Ordre de Léopold II est décernée à : M. BLOCKX, Leo, Augustinus Ludovicus (oud-Turnhout, le 17/11/1949), assistant technique à l'administration communale de Retie, 8/04/2005.

M. CLEYS, Franky, Sidonie (Beveren, le 6/09/1955), agent technique à l'administration communale de Beveren, 15/11/2005.

M. COOLS, Eddy, Ferdinand Carlo (Balen, le 2/07/1948), assistant technique à l'administration communale de Balen, 15/11/1998.

Mme CORNELISn Monique, Maria Hélène (Oostende, le 23/08/1954), ouvrière-femme de service à l'administration communale de Middelkerke, 8/04/2004.

M. DELIEN, Jozef, Valentinus Gerard (Geel, le 29/05/1955), assistant technique à l'administration communale de Balen, 8/04/2005.

M. EYERS, Walter, Maurice (Lubbeek, le 15/10/1955), assistant technique à l'administration communale de Bierbeek, 8/04/2005.

M. FRANCKEN, René (Essen, le 19/03/1949), électricien à l'administration communale d'Essen, 15/11/1998.

M. KEUPPENS, René (Essen, le 19/10/1948), ouvrier qualifié à l'administration communale d'Essen, 8/04/1998.

M. KONINCKX, Roger, Alois Catharina (Essen, le 24/02/1954), ouvrier qualifié à l'administration communale d'Essen, 15/11/2003.

M. MERCKX, Ronny (Ninove, le 29/11/1952), ouvrier à l'administration communale de Ninove, 15/11/2002.

M. MICHIELS, Marc, Joseph Georges (Etterbeek, le 14/01/1955), assistant technique à l'administration communale de Wezembeek-Oppem, 15/11/2004.

M. ROMMENS, Edouard, Ludovica Jozef (Mol, le 9/08/1951), assistant technique à l'administration communale de Retie, 8/04/2005.

Mme STAUTEMAS, Roselin, Charles Marie (Wetteren, le 13/12/1948), peintre à l'administration communale de Wetteren, 15/11/2000.

M. VAN CLEMEN, Gustaaf, Antoon (Balen, le 31/07/1945), assistant technique à l'administration communale de Balen, 15/11/1998.

M. VAN GINDEREN, Herman, Franciscus Petronella (Essen, le 2/03/1946), ouvrier qualifié à l'administration communale d'Essen, 15/11/2001.

M. VAN HOUTTE, Gilbert, Pierre Frans (Wetteren, le 8/12/1946), chauffeur de poids lourds à l'administration communale de Wetteren, 8/04/2001.

M. VAN LOOY, Freddy, Alfred (Wetteren, le 15/03/1946), fossoyeur auxiliaire à l'administration communale de Wetteren, 15/11/1996.

M. VAN NASSAU, Gerardus, Petrus Joannes (Essen, le 9/10/1947), ouvrier qualifié à l'administration communale d'Essen, 8/04/1998.

M. VANFRAUSSEN, Jean, Paul Marie (Sint-Truiden, le 11/10/1955), agent technique à l'administration communale de Sint-Truiden, 8/04/2005.

Mme VANSLEMBROUCK, Marleen, Maria (Oostende, le 2/10/1954), ouvrière qualifiée-service d'entretien à l'administration communale de Middelkerke, 15/11/2004.

M. VANSTEENKISTE, Gilbert, Jules Maria (Nieuwpoort, le 24/09/1954), ouvrier qualifié à l'administration communale de Middelkerke, 8/04/2004.

Mme WANTENS, Viviane (Geraardsbergen, le 23/11/1954), femme de service à l'administration communale de Ninove, 15/11/2004.

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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