Arrêté Royal
publié le 20 janvier 2009
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er .

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service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
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20/01/2009
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/10/2008 pub. 20/11/2008 numac 2008003445 source service public federal finances Arrêté royal modifiant l'article 4 de l'arrêté royal du 16 octobre 1997 relatif aux obligations linéaires type arrêté royal prom. 31/10/2008 pub. 18/11/2008 numac 2008022606 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 juillet 2007 portant exécution de l'article 165, dernier alinéa, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 fermer, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.§ 1er. Est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne : VAN DER STAPPEN Jozef Président national Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 15/11/2004 § 2. Sont promus Chevalier de l'Ordre de la Couronne : GAYTANT Joseph Délégué principal 5e secteur Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 15/11/1999, comme titulaire de cette nouvelle distinction;

VAN DER HEGGEN Willy Secrétaire général Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 15/11/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;

VAN VOOREN René Vice-président Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;

VLEUGELS Alfons Membre du comité directeur du K.F.C. Excelsior Vorst à Laakdal Prise de rang : 15/11/1997, comme titulaire de cette nouvelle distinction;

VRINSSEN Thomas Membre du comité directeur du K. Hoger-op Molenbeersel à Kinrooi Prise de rang : 15/11/1994, comme titulaire de cette nouvelle distinction. § 3. Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : CLAEYS Rogerius Président d'honneur de la Koninklijke Handbooggilde Sint-Sebastiaan à Nevele Prise de rang : 15/11/1975 DAENEN Antoine Arbitre de la Provinciale Scheidsrechterscommissie Limburg Prise de rang : 15/11/1999 DAMS Paul Président du de Baanbrekers Tremelo à Tremelo Prise de rang : 15/11/2000 DE SUTTER Michelle Arbitre de la Provinciale Scheidsrechterscommissie Oost-Vlaanderen Prise de rang : 15/11/2000 DUBIN Domien Secrétaire du Koninklijke Wielerclub 'De Hombeekse sportvrienden' à Hombeek Prise de rang : 15/11/1997 HAANEN Lisette Arbitre de la Provinciale Scheidsrechterscommissie Limburg Prise de rang : 15/11/2000 HERDEWIJN Jozef Arbitre de la Provinciale Scheidsrechterscommissie Antwerpen Prise de rang : 15/11/2000 HOUTHOOFD Daniel Président de Sint-Sebastiaan à Lendelede Prise de rang : 08/04/1994 JACOBS Roger Arbitre de la Provinciale Scheidsrechterscommissie Limburg Prise de rang : 15/11/1999 NOLLET Josef Secrétaire du K.W.C. De Halense Sportvrienden à Halen Prise de rang : 15/11/2002 REYNDERS Gustaaf, Roger Arbitre de la Provinciale Scheidsrechterscommissie Limburg Prise de rang : 15/11/2001 WILLEMARCK Patrick Arbitre de la Provinciale Scheidsrechterscommissie Antwerpen Prise de rang : 15/11/1999 § 4. Les Palmes d'Argent de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : FREDERIX Joseph Vice-président national Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 08/04/2006 JANS Engelbertus Délégué 4e secteur Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 15/11/2005 KOEKELBERGH Joseph Délégué 5e secteur Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 15/11/2001 SINNAEVE Freddy Président/secrétaire du K.S.V. De Ruiter à Roeselare Prise de rang : 15/11/2000 VAN DAMME Theophilus Délégué 2e secteur Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 15/11/2004 WOUTERS Marcel Membre du comité directeur du K.F.C. Excelsior Bouwel à Grobbendonk Prise de rang : 15/11/1993 § 5. La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : DE GREEF Eric Secrétaire du K. Hoger-op Huizingen à Beersel Prise de rang : 08/04/1998 DENIER Leonardus Membre du comité responsable du K. Hoger-op Molenbeersel à Kinrooi Prise de rang : 15/11/1994 JANSEN Joseph Membre du comité directeur du S.K. Sonnis Helchteren à Houthalen-Helchteren Prise de rang : 08/04/2002 LEMMENS Jack Secrétaire du S.K. Sonnis Helchteren à Houthalen-Helchteren Prise de rang : 08/04/2001 ROGGEMAN Ferdinand Membre d'honneur du comité directeur Koninklijke handboogmaatschappij De Vonckisten à Baardegem Prise de rang : 15/11/1976 VAN DER VREKEN Marcel Délégué de la fédération 3e secteur Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 15/11/2001 VANOEVEREN Marcel Membre du comité directeur de Toekomst Bunsbeek à Glabbeek Prise de rang : 08/04/1991 VERCRUYSSEN Karel Trésorier du S.K. Aaigem à Erpe-Mere Prise de rang : 15/11/1998 VERMEREN François Vice-président du K.V.C. Willebroek-Meerhof à Willebroek Prise de rang : 08/04/1996 VROMANT Sylvain Vice-président de la Koninklijke Schuttersmaatschappij Sint-Joris à Menen Prise de rang : 15/11/1981 § 6. La Médaille d'Argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : DE WULF Carlos Membre du comité directeur de la K.Mij Eendracht Machelen a/d Leie à Zulte Prise de rang : 15/11/2000 LAMSENS Erik Vice-président du K.S.V. De Ruiter à Roeselare Prise de rang : 08/04/2001 SIMOENS Wilfried Membre du comité directeur de la K.Mij Eendracht Machelen a/d Leie à Zulte Prise de rang : 15/11/2000

Art. 2.Les personnes visées à l'article 1er, §§ 1er, 2, 3, 4, 5 et 6 prennent rang dans l'Ordre à la date en regard de leur nom.

Art. 3.Notre Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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