Arrêté Royal
publié le 20 janvier 2009
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er .

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service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
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2008204384
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20/01/2009
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/10/2008 pub. 20/11/2008 numac 2008003445 source service public federal finances Arrêté royal modifiant l'article 4 de l'arrêté royal du 16 octobre 1997 relatif aux obligations linéaires type arrêté royal prom. 31/10/2008 pub. 18/11/2008 numac 2008022606 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 juillet 2007 portant exécution de l'article 165, dernier alinéa, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 fermer, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.§ 1er. Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. BAMPS Pierre Arbitre Prov. Scheidsrechterscommissie Brabant (K.B.V.B) Prise de rang : 08/04/2002 M. DE BISSCHOP Freddy Arbitre Prov. Scheidsrechterscommissie Oost-Vlaanderen (K.B.V.B) Prise de rang : 15/11/2000 M. LONCKE Bernard Arbitre Prov. Scheidsrechterscommissie Oost-Vlaanderen (K.B.V.B) Prise de rang : 08/04/1999 M. NIEUWEJAERS Frans Entraîneur arbitres Prov. Scheidsrechterscommissie Antwerpen (K.B.V.B) Prise de rang : 08/04/1998 M. PEETERS Freddy Arbitre Prov. Scheidsrechterscommissie Antwerpen (K.B.V.B) Prise de rang : 15/11/1987 M. PETRE Marcel Arbitre Prov. Scheidsrechterscommissie Brabant (K.B.V.B) Prise de rang : 15/11/2002 M. TIMMERMANS Antoon Président de la K. Lutlommel Voetbalvereniging Prise de rang : 15/11/2001 M. VAN GORP Joannes Secrétaire du F.C. Zwaneven à Retie Prise de rang : 15/11/2001 M. VAN LIERDE Pieter Arbitre Prov. Scheidsrechterscommissie Antwerpen (K.B.V.B) Prise de rang : 08/04/2001 M. VERNAILLEN François Arbitre Prov. Scheidsrechterscommissie Brabant (K.B.V.B) Prise de rang : 15/11/2001 § 2. La Médaille d'Or de l'Ordre de Léopold II est décernée à : M. LACQUAYE Jacques Délégué 5e secteur à la Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 08/04/2002 M. POISSONNIER Georgius Délégué de la fédération 1er secteur à la Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 15/11/2001 M. SOMBRIJN Willy Délégué de la fédération 5e secteur à la Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 08/04/1999 M. VAN LOOY Leon Délégué de la fédération 5e secteur à la Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 15/11/2001 M. VAN ORDEN Frans Délégué 3e secteur à la Koninklijke Nationale Bond der Belgische Wipschutters Prise de rang : 08/04/2002

Art. 2.Les personnes visées à l'article 1er, §§ 1er et 2, prennent rang dans l'Ordre à la date en regard de leur nom.

Art. 3.Notre Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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