Ordre national Par arrêté royal du 12 novembre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . M. Raemdonck, Adrien, Joseph (° Pepingen, le 16/10/1945), exploitant de la galerie "De Zwarte Panter", (...) Art. 2. Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour. Art. 3. Notre Ministre des Affaires é(...)

source: service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande

numac: 2008204501

pub.: 20/01/2009

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Ordre national Par arrêté royal du 12 novembre 2008, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.M. Raemdonck, (Adriaan) Adrien, Joseph (° Pepingen, le 16/10/1945), exploitant de la galerie "De Zwarte Panter", est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.

Art. 2.Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour.

Art. 3.Notre Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Titre du document concerné:	Ordre national Par arrêté royal du 12 novembre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er . M. Raemdonck, Adrien, Joseph (° Pepingen, le 16/10/1945), exploitant de la galerie "De Zwarte Panter", (...) Art. 2. Il prend rang dans l'Ordre à la date de ce jour. Art. 3. Notre Ministre des Affaires é(...)
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