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Arrêté Royal
publié le 15 mai 2009

Personnel civil. - Démission Par arrêté royal n° 7490 du 18 février 2009, la démission à sa demande de son emploi de conseiller moral de 2ème classe est accordée à monsieur Frédéric Gerard, à la date du 16 janvier 2009.

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ministere de la defense
numac
2009007094
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15/05/2009
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Démission Par arrêté royal n° 7490 du 18 février 2009, la démission à sa demande de son emploi de conseiller moral de 2ème classe est accordée à monsieur Frédéric Gerard, à la date du 16 janvier 2009.

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