SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté du 17 mars 2009, démission honorable de ses fonctions est accordée, à la date du 1er novembre 2009, à M. Limme, Luc, né le 27 octobre 1944, chef de travaux de la classe SW3 aux Musées royaux d'Art et d'Histoire.

L'intéressé peut faire valoir ses droits à une pension de retraite et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 27 septembre 2009, Mme Druez, Laurence, assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces est confirmée et nommée au même établissements, à partir du 1er septembre 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 27 septembre 2009, M. Soyez, Sébastien, assistant stagiaire aux Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er novembre 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 27 septembre 2009, M. D'Hoore, Marc, assistant stagiaire à la Bibliothèque royale de Belgique est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er juin 2009, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 27 septembre 2009, M. Istasse, Nathaël, assistant stagiaire à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er juillet 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Par arrêté royal du 27 septembre 2009, M. Op De Beeck, Bart, assistant stagiaire à la Bibliothèque royale de Belgique, est confirmé et nommé au même établissement, à partir du 1er octobre 2008, en qualité d'agent scientifique de la classe SW1 portant le titre d'assistant.

Le recours en annulation des actes précités à portée idividuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.