Arrêté Royal
publié le 02 octobre 2009
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Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale de la Communauté française. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008, sont nommés Commandeur de l'Ordre de Léopold II : M. Philippron, Andr P

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service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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02/10/2009
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale de la Communauté française. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/10/2008 pub. 14/11/2008 numac 2008011495 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 2002 relatif à l'établissement de mécanismes visant la promotion de l'électricité produite à partir des sources d'énergie renouvelables type arrêté royal prom. 31/10/2008 pub. 18/11/2008 numac 2008022606 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 juillet 2007 portant exécution de l'article 165, dernier alinéa, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 fermer, sont nommés Commandeur de l'Ordre de Léopold II : M. Philippron, André, Directeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.

Prise de rang, le 8 avril 2005.

M. Schmitz, Etienne, Adolphe, Directeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Namur.

Prise de rang, le 15 novembre 2002.

Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold II : M. Chaval, Michel, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.

Prise de rang, le 15 novembre 2002.

Mme Desbonnet, Chantal, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.

Prise de rang, le 8 avril 2005.

Est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Lassoie, Jean-Emmanuel, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.

Prise de rang, le 8 avril 2005.

Les personnes reprises prennent rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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