Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale de la Communauté française. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008, sont nommés Commandeur de l'Ordre de Léopold II : M. Philippron, Andr P
SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale de la Communauté française. - Ordres nationaux Par
arrêté royal du 31 octobre 2008Documents pertinents retrouvés
type
arrêté royal
prom.
31/10/2008
pub.
14/11/2008
numac
2008011495
source
service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 2002 relatif à l'établissement de mécanismes visant la promotion de l'électricité produite à partir des sources d'énergie renouvelables
type
arrêté royal
prom.
31/10/2008
pub.
18/11/2008
numac
2008022606
source
service public federal securite sociale
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 juillet 2007 portant exécution de l'article 165, dernier alinéa, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994
fermer, sont nommés Commandeur de l'Ordre de Léopold II : M. Philippron, André, Directeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.
Prise de rang, le 8 avril 2005.
M. Schmitz, Etienne, Adolphe, Directeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Namur.
Prise de rang, le 15 novembre 2002.
Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold II : M. Chaval, Michel, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.
Prise de rang, le 15 novembre 2002.
Mme Desbonnet, Chantal, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.
Prise de rang, le 8 avril 2005.
Est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Lassoie, Jean-Emmanuel, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.
Prise de rang, le 8 avril 2005.
Les personnes reprises prennent rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de leur nom.