Arrêté Royal
publié le 02 octobre 2009
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Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale de la Communauté française. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme Petit, Marie-Ange Pr

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service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale de la Communauté française. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/10/2008 pub. 14/11/2008 numac 2008011495 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 2002 relatif à l'établissement de mécanismes visant la promotion de l'électricité produite à partir des sources d'énergie renouvelables type arrêté royal prom. 31/10/2008 pub. 18/11/2008 numac 2008022606 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 juillet 2007 portant exécution de l'article 165, dernier alinéa, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. 31/10/2008 pub. 06/02/2009 numac 2009014011 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal réglementant l'attribution du mandat d'inspecteur de l'inspection aéroportuaire avec qualification de sûreté fermer, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme Petit, Marie-Ange, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.

Prise de rang, le 15 novembre 2003.

Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme Lombard, Marie-Christine, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Frameries.

Prise de rang, le 8 avril 2001.

Mme Notredame, Martine, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.

Prise de rang, le 15 novembre 1997.

Mme Vandenbroucke, Martine, Surveillante-Educatrice à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française à Mouscron.

Prise de rang, le 8 avril 2005.

M. Verbrugge, Ruddy, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.

Prise de rang, le 08 avril 2005.

Les personnes reprises prennent rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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