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Arrêté Royal
publié le 02 octobre 2009

Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale de la Communauté française. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme Petit, Marie-Ange Prise de rang, le 15 novembre 2003. Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à :(...)

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service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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02/10/2009
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement de promotion sociale de la Communauté française. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 octobre 2008, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme Petit, Marie-Ange, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.

Prise de rang, le 15 novembre 2003.

Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : Mme Lombard, Marie-Christine, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Frameries.

Prise de rang, le 8 avril 2001.

Mme Notredame, Martine, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.

Prise de rang, le 15 novembre 1997.

Mme Vandenbroucke, Martine, Surveillante-Educatrice à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française à Mouscron.

Prise de rang, le 8 avril 2005.

M. Verbrugge, Ruddy, Professeur à l'Institut d'Enseignement de promotion sociale de la Communauté française, à Mouscron.

Prise de rang, le 08 avril 2005.

Les personnes reprises prennent rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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