Arrêté Royal
publié le 02 octobre 2009
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Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale de la Culture. - Jubilé - 50 e anniversaire de l'Orchestre Pro-Musica de Welkenraedt. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 14 novembre 2008 est nommée Officier Prise de

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service public federal chancellerie du premier ministre et ministere de la communaute francaise
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Direction générale de la Culture. - Jubilé - 50e anniversaire de l'Orchestre Pro-Musica de Welkenraedt. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 14 novembre 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/11/2008 pub. 20/02/2009 numac 2008000860 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1992 relatif aux registres de la population et au registre des étrangers type arrêté royal prom. 14/11/2008 pub. 24/11/2008 numac 2008022639 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 août 2005 fixant les conditions de prolongations de la convention conclue sur base de l'arrêté royal du 13 novembre 2002 fixant les conditions dans lesquelles le Comité de l'assurance peut conclure des c type arrêté royal prom. 14/11/2008 pub. 19/11/2008 numac 2008003449 source service public federal finances Arrêté royal portant application des articles 26, 27, 28, 31, 34, 36 et 37 de la loi du 24 juillet 2008 portant des dispositions diverses type arrêté royal prom. 14/11/2008 pub. 17/11/2008 numac 2008003450 source service public federal finances Arrêté royal portant exécution de la loi du 15 octobre 2008 portant des mesures visant à promouvoir la stabilité financière et instituant en particulier une garantie d'Etat relative aux crédits octroyés et autres opérations effectuées dans le ca type arrêté royal prom. 14/11/2008 pub. 05/12/2008 numac 2008001005 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant le périmètre du « Hernieuwenburgstadion » en matière de sécurité lors des matches de football type arrêté royal prom. 14/11/2008 pub. 27/11/2008 numac 2008021106 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 2001 fixant le niveau et la structure des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions type arrêté royal prom. 14/11/2008 pub. 19/11/2008 numac 2008003447 source service public federal finances Arrêté royal fixant la date d'entrée en vigueur de la loi du 3 décembre 2006 modifiant l'article 194ter du Code des impôts sur les revenus 1992 relatif au régime de tax shelter pour la production audiovisuelle fermer est nommée Officier de l'Ordre de Léopold II : Mme Grosjean, Marie-Madeleine Alice Léopoldine, Instrumentiste dans l'Orchestre Pro-Musica, à Welkenraedt.

Prise de rang, le 8 avril 2008.

Elle prend rang dans l'ordre à la date indiquée en regard de son nom.

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