Arrêté Royal
publié le 20 mai 2010
La publication online des décisions de Justice : constats d’urgence

Ordres nationaux Par arrêté royal du 12 janvier 2010, les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à M. Frans ROEMS, Homme d'entretien de 1 re classe au Palais Royal de Bruxelles. Il prend rang dans l'Ordre à la date de Par arrêtés

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Ordres nationaux Par arrêté royal du 12 janvier 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 12/01/2010 pub. 26/02/2010 numac 2010200073 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 juin 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de la préparation du lin, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur de certains ouvriers âgés q type arrêté royal prom. 12/01/2010 pub. 26/02/2010 numac 2010200025 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 juin 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de la préparation du lin, relative à l'octroi d'une indemnité complémentaire en faveur de certains ouvriers âgés l type arrêté royal prom. 12/01/2010 pub. 05/02/2010 numac 2009000844 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté royal fixant les conditions et les modalités du passage de membres du personnel du cadre opérationnel vers le cadre administratif et logistique du service de police intégré, structuré à deux niveaux type arrêté royal prom. 12/01/2010 pub. 26/02/2010 numac 2010200032 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 3 juin 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire de la préparation du lin, relative aux initiatives de formation type arrêté royal prom. 12/01/2010 pub. 16/03/2010 numac 2010200107 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et de la logistique, relative à la cotisation des employeurs dest type arrêté royal prom. 12/01/2010 pub. 16/03/2010 numac 2010200050 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 18 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés du commerce international, du transport et de la logistique, portant un accord sectoriel relatif à la for type arrêté royal prom. 12/01/2010 pub. 29/01/2010 numac 2009204586 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal nommant le président et le vice-président de certaines commissions paritaires fermer, les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à M. Frans ROEMS, Homme d'entretien de 1re classe au Palais Royal de Bruxelles.

Il prend rang dans l'Ordre à la date de l'arrêté.

Par arrêtés royaux du 4 mai 2010 sont accordées les promotions, nominations et décorations suivantes : Ordre de Léopold Commandeur Mme PROOST Françoise, Première conseillère de direction à la Chambre des représentants, à la date du 8 avril 2010.

MM. : SEUTIN Bruno, Paul, August, Guy, Conseiller d'Etat au Conseil d'Etat, à la date du 15 novembre 2007.

VAN GELDER Koen, Réviseur C.R.A. à la Chambre des représentants, à la date du 8 avril 2010.

Officier MM. : ANTHIERENS Eddy, Theophile, Capitaine-commandant-chef de service du service d'incendie de Bruges, à la date du 8 avril 2008.

STEEN Brecht, Auditeur au Conseil d'Etat, à la date du 8 avril 2009.

Mme VAN LIMBERGEN Marijke, Auditeur au Conseil d'Etat, à la date du 15 novembre 2009.

Chevalier MM. : BRAEM Patric, Pierre, Léontine, Lieutenant-chef de service du service d'incendie de Stekene, à la date du 15 novembre 2009.

CEYSSENS Marc, Jozef, Cornelius, Capitaine-chef de service du service d'incendie d'Heusden-Zolder, à la date du 8 avril 2009.

DE CLERCQ Marcel, Charles, Lieutenant-commandant du service d'incendie de Lochristi, à la date du 15 novembre 2008.

Mme OPHALS Jeanne, Secrétaire principale à la Chambre des représentants, à la date du 8 avril 2010.

MM. : STEELANDT Ronny, Edmond, Jean, Pierre, Winston, Lieutenant au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996.

VAN DE VOORDE Christian, Hubert, Oscar, Lieutenant-colonel du service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2004.

VAN TILBORG Jan, Chef-imprimeur à la Chambre des représentants, à la date du 8 avril 2010.

Ils porteront la décoration civile.

Ordre de la Couronne Grand officier MM. : BAERT Johan, Joseph, Clara, Conseiller d'Etat au Conseil d'Etat, à la date du 15 novembre 2008.

MOONS Daniel, Marie, Mathilde, Jules, Conseiller d'Etat au Conseil d'Etat, à la date du 15 novembre 2008.

SMETS Jan, Conseiller d'Etat au Conseil d'Etat, à la date du 15 novembre 2008.

VANDER ELSTRAETEN Robert, Premier auditeur chef de section au Conseil d'Etat, à la date du 15 novembre 2009 Commandeur M. VAN DER HULST Marc, Directeur d'administration à la Chambre des représentants, à la date du 8 avril 2010.

Officier M. CLAES Wim, Attaché au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2010.

Mme DE MOOR Nadine, Conseillère adjointe à la Chambre des représentants, à la date du 8 avril 2010.

M. TYTGAT Jean-Pierre, Attaché au Service public fédéral Intérieur, à la date du 8 avril 2006.

Chevalier M. AELBRECHT Daniel, Arthur, Petrus, Sous-lieutenant au service d'incendie d'Alost, à la date du 15 novembre 2005.

Mme BETTENS Martine, Secrétaire principale/21 à la Chambre des représentants, à la date du 8 avril 2010.

MM. : DESHOMMES Ulrik, Hippoliet, Emmanuël, Lieutenant au service d'incendie d'Alost, à la date du 8 avril 2004.

DE TROETSEL Jan, Julien, Lieutenant-commandant du service d'incendie de Niel, à la date du 15 novembre 2002.

GOOSSENS Eddy, Jozef, Theresia, Capitaine au service d'incendie de Geel, à la date du 8 avril 2009.

LAGRAIN Martin, Julien, Renaat, Lieutenant-médecin du service d'incendie de Lommel, à la date du 8 avril 2009.

LEYNAERT Roland, Fernand, Adjudant-chef au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2002.

MYLEMANS Ludovic, Lydia, Franciscus, Sous-lieutenant au service d'incendie de Wommelgem, à la date du 8 avril 2004.

STEENBEKE Patrick, Gaston, Lieutenant au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 8 avril 2009.

VAN DEN NOORTGAETE Christiaan, Henri, Gerard, Adjudant au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1998.

Palmes d'or MM. : BRILLEMAN Léon, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1997.

CNUDDE Danny, Marcel, Auguste, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2007.

DE LANGHE Marc, Karel, Carlos, Lieutenant-chef de service du service d'incendie de Blankenberge, à la date du 15 novembre 2008.

DELCART Erik, Cyriel, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996.

DE WILDE Herman, Auguste, Cécile, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2005.

D'HONDT Tom, Hubert, Gilbert, Adjudant-moniteur sportif au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2008.

HENNES Hans, Commis principal à la Chambre des représentants, à la date du 8 avril 2010.

KEMPEN Gert, Hendrik, Stephan, Capitaine au service d'incendie de Geel, à la date du 8 avril 2009.

LIEVENS Ignace, Georges, Jozef, Sergent-major au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2007.

MAES Yvan, Noël, August, Prosper, Adjudant au service d'incendie de Tielt, à la date du 15 novembre 2009.

ROBERT Bart, Theofiel, Angèle, Adjudant-chef au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2003.

Mme VLASSCHAERT Marijke, Commis à la Chambre des représentants, à la date du 8 avril 2010.

Palmes d'argent MM. : BEUN Paul, Robert, Maria, Premier sergent au service d'incendie de Messines, à la date du 8 avril 2009.

GOEDEFROOT Ghislain, Joseph, Adjudant au service d'incendie de Hal, à la date du 15 novembre 2002.

GOETGELUCK Etienne, Cesar, Charles, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2006.

LAMAIRE Jeroom, Valeer, Premier Sergent au service d'incendie de Staden, à la date du 15 novembre 2008.

LEFEBVRE Jan, Jules, Aimé, Adjudant au service d'incendie de Harelbeke, à la date du 15 novembre 2008.

MONSEREZ Jean-Claude, Gustave, Lieutenant au service d'incendie de Zwevegem, à la date du 8 avril 2003.

TOP Pieter, Jozef, Lieutenant au service d'incendie de Poperinge, à la date du 8 avril 2005.

VERLE Ronny, Willy, Palmyre, Sergent au service d'incendie d'Alost, à la date du 8 avril 2008.

WILLEMS Guido, Jozef, Constantia, Maria, Adjudant au service d'incendie de Turnhout, à la date du 8 avril 2001.

Médaille d'or MM. : BOEL Danny, Romain, Juliaan, Sergent au service d'incendie de Stekene, à la date du 15 novembre 2008.

BOSSCHAERT Eddy, Raymond, Zoé, Premier conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1998.

BRACQUINE Daniel, Dominicus, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 1998.

BRAECKMAN Jacques, Lucien, Bertha, Premier sergent au service d'incendie de Wetteren, à la date du 8 avril 2009.

CAPOEN Gino, Corneel, Sergent au service d'incendie de Poperinge, à la date du 8 avril 2008.

DEBBAUT Etienne, Gerard, Medard, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996.

DE BROEDER Armand, Hedwig, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 1998.

DELEERSNYDER Dirk, Jacques, Georges, Sergent au service d'incendie de Deerlijk, à la date du 8 avril 2009.

DEMEY Geert, Joseph, Cornelius, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2008.

DE PAEPE Wim, Emiel, Denis, Sapeur-pompier-conducteur d'auto au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2008.

DEPAUW Rudi, Marcel, Sergent-major au service d'incendie de Gavere, à la date du 15 novembre 2008.

DE RAEDEMAEKER Guido, Oscar, Antoine, Caporal au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 1998.

DE ROOSE Bernard, Gérard, Albert, Premier conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2008.

GOETHALS Marc, Kamiel, Jozef, Sergent au service d'incendie de Kaprijke, à la date du 8 avril 1999.

HEYNDRICKX Philippe, Aubin, Marc, Marie, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2007.

LACAYSE Romain, Raymond, August, Sergent au service d'incendie de Kaprijke, à la date du 8 avril 2000.

LAMMENS Eric, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2008.

LAUREYS Johan, Albert, Louis, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2007.

LIEVENS Wim, Rijkaard, Ferdinand, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2008.

PIETTE Rudy, Robert, Germain, Sapeur-pompier-conducteur d'auto au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 1998.

QUINTELIER Luc, Jean, Marie, Rita, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Alost, à la date du 8 avril 2008.

RUYMBEECK Patrick, Gerard, Maria, Sergent au service d'incendie de Stekene, à la date du 8 avril 2010.

SAVEYN Walter, Clément, Elisabeth, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2008.

SCHAUT Willy, Julien, Johannes, Marie, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1997.

SEGERS Guido, Hubert, Maria, Sergent au service d'incendie de Turnhout, à la date du 8 avril 2003.

VAN DAMME Johan, Jozef, Dionysia, Sergent au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 8 avril 2009.

VANDERGUCHT Jean-Pierre, Noel, Frans, Sergent-major au service d'incendie de Hal, à la date du 15 novembre 2008.

VAN DER SCHUEREN Ronald, René, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2008.

VAN DE VELDE Luc, Albert, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 2008.

VAN DURMEN Freddy, Adelin, Henri, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 1998.

VAN GELE Rudy, Marin, Herman, Sapeur-pompier au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2007.

VAN KERCKHOVE Noël, Jean, Premier conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1997.

VERBEKE Marcel, Clément, Marie, Caporal au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1997.

VERMEULEN Philip, Gustaaf, Eduard, Sergent au service d'incendie de Blankenberge, à la date du 8 avril 2008.

WILLEMS Michel, François, Premier conducteur d'auto-métallurgiste au service d'incendie de Gand, à la date du 8 avril 1998.

Médaille d'argent MM. : ALLEWAERT Rudi, René, Cornelius, Sapeur-pompier au service d'incendie de Staden, à la date du 8 avril 2009.

ASPESLAGH Marc, Fernand, Julienne, Caporal au service d'incendie de Blankenberge, à la date du 8 avril 2008.

BAEYENS Joannes, Josepha, Caporal au service d'incendie de Turnhout, à la date du 15 novembre 2009.

CLAES Dirk, Edmond, Constant, Sapeur-pompier au service d'incendie de Geel, à la date du 15 novembre 2008.

DE BAETS Lucas, Frans, Germaine, Sapeur-pompier au service d'incendie de Ruiselede, à la date du 8 avril 1999.

DE BUSSCHERE Alain, Henri, Joseph, Caporal au service d'incendie de Blankenberge, à la date du 8 avril 2008.

DEGLOIRE Patrick, Julien, Gentiel, Caporal au service d'incendie de Deerlijk, à la date du 15 novembre 2009.

DELBAERE Jean, Roland, Sapeur-pompier au service d'incendie de Torhout, à la date du 15 novembre 2009.

DE MUYNCK Luc, Caporal au service d'incendie de Kaprijke, à la date du 8 avril 2009.

DESAEGHER Jean-Paul, Pierre, Cornelius, Sapeur-pompier au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 2009.

DE WISPELAERE Eddy, Jozef, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kaprijke, à la date du 8 avril 2005.

GEUENS Eddy, Pierre, Sapeur-pompier au service d'incendie de Lommel, à la date du 8 avril 2009.

GUNST Patrick, Albert, Corneel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Poperinge, à la date du 15 novembre 2007.

LACAYSE Wilfried, Raymond, Georges, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kaprijke, à la date du 8 avril 2002.

LIPPENS Robert, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kaprijke, à la date du 15 novembre 2005.

MERCY Noël, Aurèle, Cyrille, Caporal au service d'incendie de Kaprijke, à la date du 15 novembre 2005.

MOYSON Luc, Ivo, François, Caporal au service d'incendie de Buggenhout, à la date du 8 avril 2009.

NEUVILLE Jean-Pierre, Marcel, Cornelius, Sapeur-pompier au service d'incendie de Poperinge, à la date du 15 novembre 2006.

RYCKEBOER Eduard, Roger, Sapeur-pompier au service d'incendie de Poperinge, à la date du 8 avril 2008.

STEENBEKE Ivan, Lionel, Clementine, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Eeklo, à la date du 8 avril 2009.

VAN BAELEN Jozef, Sapeur-pompier au service d'incendie de Lommel, à la date du 8 avril 2009.

VAN DAMME Jean-Pierre, Sapeur-pompier au service d'incendie de Stekene, à la date du 8 avril 2009.

VANDENBOGAERDE Stephan, Willy, Jacques, Caporal au service d'incendie de Deerlijk, à la date du 8 avril 2009.

VAN de VEERE Erik, Julien, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kaprijke, à la date du 15 novembre 2000.

VANDROMME Marnix, Albert, Corneel, Caporal au service d'incendie de Poperinge, à la date du 8 avril 2008.

VANNESTE Stefaan, Honoré, Sapeur-pompier au service d'incendie de Menin, à la date du 15 novembre 2008.

VERCAUTEREN Eric, Georges, Jeannine, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kaprijke, à la date du 8 avril 2001.

VILROKX René, Henricus, Jacobus, Sapeur-pompier au service d'incendie de Lommel, à la date du 8 avril 2009.

WAUTERS Ludwig, Leopold, Kamiel, Sapeur-pompier au service d'incendie de Wetteren, à la date du 15 novembre 2008.

Ordre de Léopold II Commandeur M. NOUILLE Jacques, Premier conseiller de direction à la Chambre des Représentants, à la date du 8 avril 2010.

Officier MM. : DE BOUVRE Willy, Oswald, Capitaine-commandant au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996.

LOOTENS Dirk, John, Capitaine au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996.

Chevalier MM. : CONTERS Raymond, Paul, Marie, Lieutenant au service d'incendie de Hal, à la date du 8 avril 2001.

DE BRABANDERE Marc, Adiel, Ernest, Lieutenant-médecin de corps du service d'incendie de Hooglede, à la date du 8 avril 2008.

DE CLERCK Joseph, Christian, Gabriël, Marie, Adjudant au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 1996.

DORME Johny, Remi, Henri, Lieutenant au service d'incendie de Wervik, à la date du 8 avril 2003.

FAUTE Luc, Maître des Cérémonies à la Chambre des Représentants, à la date du 8 avril 2010.

GEUKENS Alex, Jules, Maria, Sous-lieutenant au service d'incendie de Niel, à la date du 8 avril 2010.

GORIS Marc, Jozef, Regine, Sous-lieutenant-médecin du service d'incendie de Niel, à la date du 15 novembre 2008.

LABAT Dominicus, Triphon, Maria, Lieutenant au service d'incendie de Kuurne, à la date du 15 novembre 2007.

VAN PRAET Robert, André, Albert, Lieutenant au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 2007.

VERBRUGGEN Alexandre, Fernand, Joseph, Lieutenant au Service d'incendie et d'aide médicale urgente de la Région de Bruxelles-Capitale, à la date du 15 novembre 1996.

VIAENE Ludo, Jaak, Anna, Lieutenant-médecin du service d'incendie de Tamise, à la date du 8 avril 2001.

WILLEMS Franky, Carolus, Evarist, Sous-lieutenant au service d'incendie de Gand, à la date du 15 novembre 2002.

Médaille d'or MM. : AERSSENS André, Raymond, Sapeur-pompier au service d'incendie de Wetteren, à la date du 15 novembre 2007.

BAUDEN Jean-Pierre, Alfons, Sapeur-pompier au service d'incendie de Furnes, à la date du 8 avril 2009.

BOSMAN Willy, Gilbert, Leonie, Sapeur-pompier au service d'incendie de Beveren, à la date du 15 novembre 2008.

CLAEYS Jean-Pierre, Julien, Sapeur-pompier au service d'incendie de Torhout, à la date du 8 avril 2009.

Mme HUBRECHTS Marina, Huissière de 1re classe/21 à la Chambre des Représentants, à la date du 8 avril 2010.

MM. : LAETHEM Herman, Luc, Julius, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kuurne, à la date du 8 avril 2009.

MAESSCHALCK Marc, Theofiel, Sapeur-pompier au service d'incendie d'Alost, à la date du 15 novembre 2007.

MAHIEU René, Alphons, Sapeur-pompier au service d'incendie de Kuurne, à la date du 8 avril 2009.

STEENSELS René, Maria, Cornelia, Sapeur-pompier au service d'incendie de Lommel, à la date du 8 avril 2009.

TEMPELAERE Frans, Wilfried, Caporal au service d'incendie de Torhout, à la date du 15 novembre 2009.

VANDENBERK Joannes, Albertus, Caporal au service d'incendie de Lommel, à la date du 15 novembre 2008.

VAN NYEN Joseph, Jan, Frans, Sapeur-pompier au service d'incendie de Malle, à la date du 8 avril 2009.

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

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