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Arrêté Royal
publié le 25 juin 2010

Personnel civil. - Démission Par arrêté royal n° 8020 du 18 avril 2010, M. Sébastien Trouillez, attaché, est démissionné à sa demande de son emploi. Le présent arrêté entre en vigueur le 1 er janvier 2010.

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ministere de la defense
numac
2010007178
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25/06/2010
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Démission Par arrêté royal n° 8020 du 18 avril 2010, M. Sébastien Trouillez, attaché, est démissionné à sa demande de son emploi.

Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2010.

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