Arrêté Royal
publié le 14 juillet 2010

Ordres nationaux Un arrêté royal du 13 juin 2010 : - nomme Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Hugues Baufays, attaché; Mme Bernadette Gany, attachée; M. Freddy Ruggiero, attaché; - promeut Chevalier de l'Ordre de la Couronne Mme Bernadette G

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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Ordres nationaux Un arrêté royal du 13 juin 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/06/2010 pub. 05/07/2010 numac 2010014151 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal portant attribution de la qualité d'officier de police judiciaire à certains agents de la Direction générale Transport terrestre fermer : - nomme Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Hugues Baufays, attaché;

Mme Bernadette Gany, attachée;

M. Freddy Ruggiero, attaché; - promeut Chevalier de l'Ordre de la Couronne : Mme Bernadette Gosselin, assistante; - nomme Chevalier de l'Ordre de la Couronne : M. Pierre Cajot, assistant principal;

M. William Deladrier, assistant principal;

M. Michel Dessiméon, assistant principal;

M. André George, assistant principal;

M. Marc Heuschling, assistant principal;

M. José Istace, assistant;

M. André Istas Niemeczek, assistant principal;

Mme Anne Lahaut, assistante principale;

M. Richard Monballin, assistant principal;

M. Jacques Wauthelet, assistant principal; - décerne les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne à : M. Didier Allinck, premier adjoint;

M. Philippe Antoine, adjoint qualifié;

M. Jean Blistain, adjoint principal;

M. Denis Boreale, adjoint qualifié;

Mme Cécile Bouillot, première adjointe;

M. Jean-Pierre Drapier, adjoint qualifié;

M. Christian Georges, adjoint qualifié;

M. Bernard Jacquemin, adjoint qualifié;

M. Pierre Marion, adjoint qualifié;

M. Jacky Michot, adjoint principal;

M. Emilian Muyshond, adjoint qualifié;

M. Eric Obin, adjoint qualifié;

M. Franco Perrone, adjoint qualifié;

Mme Bernadette Pirson, première adjointe;

M. Christian Renier, adjoint qualifié;

M. Thierry Rolin, adjoint;

Mme Bernadette Thonet, adjointe principale.

Un arrêté royal du 15 juin 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 12/08/2010 numac 2010202914 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal autorisant le port du titre honorifique de conseiller social et de juge social type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010012191 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 juin 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les tanneries de peaux, relative aux conditions de rémunération et de travail type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 29/06/2010 numac 2010202876 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour les entreprises de sous-traitance dans les domaines de la mécanique, de la pneumatique, de l'hydraulique et de la peinture industrielle, situées dans l'entité d'Ham-sur-Sambre et ressortissant à la commission paritaire des type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 19/08/2010 numac 2010202922 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 31 août 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de casino, relative aux groupes à risque en 2009-2010 type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 29/06/2010 numac 2010202873 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour les entreprises ayant pour activité principale le décapage de produits sidérurgiques, situées dans la commune d'Aiseau-Presles et ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique , les conditions dans l type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 19/08/2010 numac 2010203009 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, relative aux conditions de rémunération dans le secteur des maisons médical type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 29/06/2010 numac 2010203013 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour les entreprises ayant pour activité la fabrication de matériel pour l'agriculture, l'horticulture et les installations pour l'élevage, situées dans l'entité de Bièvre et ressortissant à la Commission paritaire des constr fermer : - promeut Grand Officier de l'Ordre de Léopold II : M. Georges Dereau, inspecteur général;

M. Michel Herfurth, inspecteur général;

M. Jean-Luc Paternoster, inspecteur général; - nomme Commandeur de l'Ordre de Léopold II : M. Joseph Berger, premier attaché;

M. Jean Berthelot, premier attaché;

M. Jean Darimont, attaché;

M. Jean-François de Hemptinne, premier attaché;

M. Guy Fauville, premier attaché;

M. Richard Manka, premier attaché;

M. René Mathot, premier attaché;

M. Georges Pire, attaché;

M. Jean Tromme, premier attaché; - nomme Officier de l'Ordre de Léopold II : M. Bernard Califice, premier gradué; - promeut Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Léon Bertrand, adjoint qualifié;

M. Jean-Claude Delehy-Groezinick, adjoint qualifié;

M. Yvan Gérard, adjoint qualifié;

M. Jacques Meyan, adjoint qualifié;

M. Claude Nieus, adjoint qualifié; - nomme Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. Pascal Chauvaux, assistant principal;

M. Jean-Claude Chiliade, premier adjoint;

M. André Cravatte, assistant;

M. André Delhombreux, premier adjoint;

M. Jean-Pierre Devaux, premier adjoint;

Mme Marie-Thérèse Dubuisson, assistante principale;

M. Didier Drèze, assistant principal;

M. Daniel Fauveau, assistant principal;

Mme Yolande Genin, assistante principale;

M. Guillaume Gérard, adjoint principal;

M. Maurice Gernay, adjoint principal;

M. Philippe Gillain, premier adjoint;

M. Marcel Gillard, premier adjoint;

M. Christian Grumiau, adjoint qualifié;

Mme Fernande Gustin, première adjointe;

Mme Anne-France Herzet, graduée;

M. Guy Huart, adjoint qualifié;

M. Ioannis Kalogiros, assistant;

M. Jean Lahaye, assistant;

M. Francis Laurent, adjoint qualifié;

M. Charley Legay, adjoint qualifié;

M. José Léonard, adjoint principal;

Mme Liliane Libert, première adjointe;

Mme Michèle Lorge, graduée principale;

M. Jacky Marcourt, premier adjoint;

M. Jean-Louis Maton, premier adjoint;

Mme Marie-Line Moulinay, assistante;

Mme Sandrine Playe, graduée principale;

Mme Bernadette Renard, assistante;

M. Pierre Renquet, assistant;

M. André Simon, premier adjoint;

M. Christian Stas, premier adjoint;

Mme Véronique Thiebaut, assistante;

Mme Marie-Thérèse Thomas, assistante;

M. Daniel Vanderbeeken, assistant principal;

M. Roland Vassart, assistant;

M. Michel Vercammen, adjoint principal.

Un arrêté royal du 15 juin 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 12/08/2010 numac 2010202914 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal autorisant le port du titre honorifique de conseiller social et de juge social type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 20/08/2010 numac 2010012191 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 4 juin 2009, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les tanneries de peaux, relative aux conditions de rémunération et de travail type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 29/06/2010 numac 2010202876 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour les entreprises de sous-traitance dans les domaines de la mécanique, de la pneumatique, de l'hydraulique et de la peinture industrielle, situées dans l'entité d'Ham-sur-Sambre et ressortissant à la commission paritaire des type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 19/08/2010 numac 2010202922 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 31 août 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les employés de casino, relative aux groupes à risque en 2009-2010 type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 29/06/2010 numac 2010202873 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour les entreprises ayant pour activité principale le décapage de produits sidérurgiques, situées dans la commune d'Aiseau-Presles et ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique , les conditions dans l type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 19/08/2010 numac 2010203009 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, relative aux conditions de rémunération dans le secteur des maisons médical type arrêté royal prom. 15/06/2010 pub. 29/06/2010 numac 2010203013 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant, pour les entreprises ayant pour activité la fabrication de matériel pour l'agriculture, l'horticulture et les installations pour l'élevage, situées dans l'entité de Bièvre et ressortissant à la Commission paritaire des constr fermer : - promeut Commandeur de l'Ordre de Léopold : M. Valmy Caufriez, directeur;

M. Philippe Demars, directeur;

M. Dirk de Smet, directeur;

M. Jean-Baptiste Lamy, directeur;

M. Guy Lefèbvre, directeur;

M. Francis Nieus, directeur; - nomme Commandeur de l'Ordre de Léopold : M. Christian Bodart, directeur;

M. Jean Cornet, directeur; - promeut Officier de l'Ordre de Léopold : M. Gaetan Deprez, premier attaché;

Mme Françoise Leclef, première attachée; - nomme Officier de l'Ordre de Léopold : M. Bernard Corbisier, premier attaché;

M. Paul Fally, attaché; - nomme Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Maurice Bouchat, premier assistant;

Mme Anne Bouffioux, attachée;

M. Jean-Claude Demarche, premier assistant;

Mme Nicole Docq, graduée;

M. Fabian Docquier, attaché;

Mme Karin Dubuisson, attachée;

Mme Sophie Ferard, attachée;

M. Yves Fobelets, attaché;

M. Charles Gilbert, premier assistant;

Mme Danielle Haegeman, première assistante;

M. Etienne Hercot, premier assistant;

Mme Pascaline Hockel, première assistante;

M. Jacques Jacquet, premier assistant;

Mme Monique Laurent, première assistante;

M. Jean-Pierre Leurquin, premier assistant;

Mme Marie-Françoise Leveling, première graduée;

M. Rudi Noël, attaché;

M. Jean-Michel Paduart, premier assistant;

Mme Jocelyne Philippart, première assistante;

M. Georges Roenen, premier assistant;

Mme Godelieve Vandamme, graduée principale;

M. Georges Viatour, premier assistant;

M. Dino Zecchin, attaché.

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