Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 18 mars 2010

Pouvoirs locaux. - Décorations civiques COURCELLES. - Par arrêté royal du 29 septembre 2009, la décoration civique est décernée au membre du personnel de la commune de Courcelles désigné ci-après : Pour 25 années La Médaille civique de 3 e classe M. Emile Dooms, ouvrier. LA CALAMINE. - Par (...)

source
service public federal chancellerie du premier ministre et service public de wallonie
numac
2010201299
pub.
18/03/2010
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE ET SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Pouvoirs locaux. - Décorations civiques COURCELLES. - Par arrêté royal du 29 septembre 2009, la décoration civique est décernée au membre du personnel de la commune de Courcelles désigné ci-après : Pour 25 années La Médaille civique de 3e classe M. Emile Dooms, ouvrier.

LA CALAMINE. - Par arrêté royal du 27 septembre 2009, la décoration civique est décernée au membre du personnel de la commune de La Calamine désigné ci-après : Pour 25 années La Médaille civique de 1re classe Mme Irène Doum, chef de bureau.

^