publié le 06 octobre 2010
Ordre de la Couronne. - Nomination Palmes d'Or Arrêté royal du 12 juin 2008, M. Michaux, Francis, Ternat. Il prend rang dans l'Ordre à la date du 12 juin 2008.
- source
- service public federal emploi, travail et concertation sociale
- numac
- 2010204840
- pub.
- 06/10/2010
- prom.
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- moniteur
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SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
Ordre de la Couronne. - Nomination Palmes d'Or Arrêté royal du 12 juin 2008, M. Michaux, Francis, Ternat.
Il prend rang dans l'Ordre à la date du 12 juin 2008.