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Arrêté Royal
publié le 12 septembre 2011

Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 8435 du 13 juillet 2011, la démission honorable de sa fonction d'attaché est accordée à M. Bastiaens, Willy, avec admission à la pension de retraite à la date du 1 er octobre 2 Il est autorisé à porter le titre honorifique de la fonction exercée en dernier lieu.

source
ministere de la defense
numac
2011007162
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12/09/2011
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Personnel civil. - Démission honorable Par arrêté royal n° 8435 du 13 juillet 2011, la démission honorable de sa fonction d'attaché est accordée à M. Bastiaens, Willy, avec admission à la pension de retraite à la date du 1er octobre 2011.

Il est autorisé à porter le titre honorifique de la fonction exercée en dernier lieu.

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