Forces armées. - Fonction spéciale. - Démissions Par arrêté royal n° 8443 du 19 juillet 2011 : Le colonel aviateur breveté d'état-major Pierre, S., est déchargé, le 1 er juin 2009, de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi. Le l Le capitaine de corvette , L. et le lieutenant-colonel breveté d'état-major (...)

source: ministere de la defense

numac: 2011007171

pub.: 02/09/2011

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MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démissions Par arrêté royal n° 8443 du 19 juillet 2011 : Le colonel aviateur breveté d'état-major Pierre, S., est déchargé, le 1er juin 2009, de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi.

Le lieutenant-colonel administrateur militaire **** ****, H., est déchargé, le 30 septembre 2009, de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi.

Le capitaine de corvette **** ****, L. et le lieutenant-colonel breveté d'état-major ****, R., sont déchargés, le 1er septembre 2008, de l'emploi d'officier d'ordonnance du **** ****.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale. - Démissions Par arrêté royal n° 8443 du 19 juillet 2011 : Le colonel aviateur breveté d'état-major Pierre, S., est déchargé, le 1 er juin 2009, de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi. Le l Le capitaine de corvette ** , L. et le lieutenant-colonel breveté d'état-major **(...)
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