Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 8492 du 28 août 2011, le capitaine-commandant aviateur , T. est désigné le 1 er septembre 2011 à l'emploi d'officier d'ordonnance du .

source: ministere de la defense

numac: 2011007219

pub.: 31/10/2011

prom.: --


moniteur: https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)

MINISTERE DE LA DEFENSE

Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 8492 du 28 août 2011, le capitaine-commandant aviateur ****, T. est désigné le 1er septembre 2011 à l'emploi d'officier d'ordonnance du **** ****.

Titre du document concerné:	Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 8492 du 28 août 2011, le capitaine-commandant aviateur **, T. est désigné le 1 er septembre 2011 à l'emploi d'officier d'ordonnance du **.
Url de la page concernée:	https://etaamb.openjustice.be/fr/arrete-royal_n2011007219.html
Termes à retirer:
Votre adresse e-mail:*
Commentaires:*
* Champs optionnels

Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 8492 du 28 août 2011, le capitaine-commandant aviateur ****, T. est désigné le 1 er septembre 2011 à l'emploi d'officier d'ordonnance du **** ****.

Vos données apparaissent sur cette page?

Forces armées. - Fonction spéciale. - Désignation Par arrêté royal n° 8492 du 28 août 2011, le capitaine-commandant aviateur , T. est désigné le 1 er septembre 2011 à l'emploi d'officier d'ordonnance du .