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Arrêté Royal
publié le 10 novembre 2011

Armée. - Force terrestre Octroi du brevet supérieur d'état-major à un officier supérieur Par arrêté royal n° 8515 du 12 septembre 2011, le brevet supérieur d'état-major est conféré au major du corps de l'infanterie Defrancq, P. Le présent ar

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ministere de la defense
numac
2011007238
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10/11/2011
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force terrestre Octroi du brevet supérieur d'état-major à un officier supérieur Par arrêté royal n° 8515 du 12 septembre 2011, le brevet supérieur d'état-major est conféré au major du corps de l'infanterie Defrancq, P. Le présent arrêté produit ses effets le 24 juin 2011.

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