Arrêté Royal
publié le 16 septembre 2011
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Personnel. - Démission honorable Par arrêté royal du 13 août 2011 il est accordé à M. Marc Leemans, né le 1 er octobre 195(...)

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service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement
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2011024254
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SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE ET ENVIRONNEMENT


Personnel. - Démission honorable Par arrêté royal du 13 août 2011Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 13/08/2011 pub. 12/09/2011 numac 2011024249 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 portant normes de produit de véhicules et l'arrêté royal du 12 octobre 2004 relatif à la prévention des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques type arrêté royal prom. 13/08/2011 pub. 07/09/2011 numac 2011011314 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 août 2008 concernant la mise sur le marché des machines en ce qui concerne les machines destinées à l'application des pesticides type arrêté royal prom. 13/08/2011 pub. 26/08/2011 numac 2011011289 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 juillet 2008 prescrivant une enquête annuelle sur la structure des entreprises fermer il est accordé à M. Marc Leemans, né le 1er octobre 1958, Attaché-général au Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement, démission honorable de ses fonctions le 1er juin 2011.

M. Marc Leemans, est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite, à partir du 1er juin 2011, et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

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