Arrêté Royal
publié le 10 février 2011
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Ordres nationaux L'arrêté royal du 16 janvier 2011 dispose ce qui suit : Article 1 er .

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service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2011035106
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10/02/2011
prom.
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Ordres nationaux L' arrêté royal du 16 janvier 2011Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 16/01/2011 pub. 28/01/2011 numac 2011022031 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 octobre 2002. fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des fournitures visées à l'article 34, alinéa 1< fermer dispose ce qui suit :

Article 1er.§ 1er La Médaille d'Or de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M. COUNYE, Emeric, Herman (° Oostduinkerke 24/06/1937), Membre-musicien de l' « Harmonie "Vrienden van de Brandweer" » à Oostduinkerke (15/11/2010); - M. DE SCHRYVER, François, Jeanne (° Lebbeke 18/08/1934), Membre-musicien de l'harmonie royale "St.-Cecilia" à Dendermonde (15/11/2007); - M. HEYRMAN, Hilaire, Gustaaf, Louise (° Beveren 01/05/1935), Membre-musicien de l'Harmonie royale catholique "Kunst & Vreugd" à Beveren-Waas (15/11/2008). - M. LOOSSENS, Marcel, Eduard (° Temse 28/01/1933), Membre-musicien de l'harmonie royale "St.-Cecilia" à Temse (08/04/2006); - M. ROOMS, Aimé, Jozef, Achiel (° Gent 27/10/1936), Président de la Koninklijke "Sint-Jozefsgilde" à Hamme (15/11/2007); - M. VAN NIEUWENHOVE, Felicien, François, Marie (° Temse 29/09/1934), Membre-musicien et membre du comité directeur de l"Harmonie royale "St.-Cecilia" à Temse (15/11/2000). § 2 La Médaille d'Argent de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M. BEECKMAN, Jan, Pïeter, Paul (°Dendermonde 14/03/1946), Membre-musicien de l'harmonie royale "St.-Cecilia" à Dendermonde (08/04/2004); - M. DE BRUYNE, André, Julien (° Tielt 03/10/1951), Membre-musicien de l'association musicale royale "Willen is Kunnen" à Knesselare (15/11/2009); - M. LAUWERS, Eddy, Jeannette, Maria (° Oud-Turnhout 06/08/1952), Membre-musicien, membre du comité directeur et secrétaire de la Fanfare royale « De Burgerzonen » à Oud-Turnhout (15/11/2010); - Mme POUBLON, Rita, Leonie, Cornelia (° Woumen 12/06/1948), Membre-musicien de la Compagnie de musique royale "Hoger Op" à Woumen (15/11/2010); - M. TEUNIS, Jozef, Petrus, Willem (° Merksem 01/06/1940), Membre-musicien de la Fanfare royale "Verbroedering" à Stabroek (15/11/2005); - M. VAN COUTER, Paul, Edward, Celeste, Corneel (° Aalst 10/03/1945), Membre-musicien de l"harmonie royale "St.-Cecilia" à Dendermonde (08/04/2003); - M. VAN HECKE, Clemens, Marcel (° Zele 18/01/1948), Membre-musicien et membre du comité directeur de l"Harmonie royale « St.-Cecilia » à Keiem.

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur fonction.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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