Arrêté Royal
publié le 10 février 2011
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Ordres nationaux L'arrêté royal du 16 janvier 2011 dispose ce qui suit : Article 1 er .

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service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
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2011035107
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10/02/2011
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Ordres nationaux L' arrêté royal du 16 janvier 2011Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 16/01/2011 pub. 28/01/2011 numac 2011022031 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 octobre 2002. fixant les procédures, délais et conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des fournitures visées à l'article 34, alinéa 1< fermer dispose ce qui suit :

Article 1er.§ 1er. Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : - M. DE BRUYNE, Omer, August (° Temse 01/11/1933), Membre-musicien et trésorier de l'Harmonie royale "St.-Cecilia" à Temse (15/11/2001). § 2. Les Palmes d'Argent de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : - M. ADRIAENSSENS, André, Norbert, Louis (° Tielrode 15/05/1926), Membre-musicien de l'harmonie royale "St.-Cecilia" à Temse (15/11/2009). § 3. La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M. DEBRUYNE, Luc, Hector (° Diksmuide 04/06/1957), Membre-musicien et chef d'orchestre de la Fanfare royale "Willen is Kunnen" à Beerst (15/11/2010). - M. PELEMAN, Theofiel, Clement, (Theo) (° Buggenhout 19/07/1929), Membre-musicien de l'harmonie royale "St.-Cecilia" à Dendermonde (15/11/2007). - M. WALTENS, Simon, Amedée, Emiel, Jozef (° Temse 22/03/1930), Membre du comité directeur de l'Harmonie royale "Sint-Cecilia" à Temse (08/04/2008). § 4. La Médaille d'Argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M. BOUVEROUX, Bertho, Evrard (° Val-Meer 26/10/1942), Membre-musicien et membre du comité directeur de la Fanfare royale "De Vrije Burgers" à Val-Meer (15/11/2010); - M. DALVINCK, Wilfried, Jozef, Madeleine (° Beveren 12/08/1941), Membre-musicien de l'Harmonie royale "Kunst & Vreugd" à Beveren-Waas (15/11/2009); - M. DE VLIEGER, Remi, Franciscus, Josephine (° Temse 05/03/1934), Membre-musicien et membre du comité directeur de l'Harmonie royale 'St.-Cecilia' à Temse (08/04/2010); - M. JANSSENS, Alexander, Julien, (Alex) (° Stabroek 10/02/1940), Membre-musicien de la Fanfare royale "Verbroedering" à Stabroek (08/04/2008); - M. VALCKE, Danneel, Maurits (° Beerst 07/09/1938), Membre-musicien de la Fanfare royale "Willen is Kunnen" à Beerst (15/11/2010); - M. VANDEPUTTE, Willy, Alfons, Medard (° Diksmuide 19/02/1940), Membre-musicien de la Fanfare royale "Willen is Kunnen" à Beerst (08/04/2008).

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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