Arrêté Royal
publié le 14 février 2011
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Ordres nationaux Par arrêté royal du 9 décembre 2010, M. Léonard, Eric, M.R.J.G., chef administratif au Service public fédéral Chancellerie du Premier Ministre, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne. Par arrêté royal du 16 décem Ils pr

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service public federal chancellerie du premier ministre
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2011200618
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14/02/2011
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SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE


Ordres nationaux Par arrêté royal du 9 décembre 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 09/12/2010 pub. 15/12/2010 numac 2010007300 source ministere de la defense Arrêté royal accordant une indemnité pour l'utilisation de la bicyclette aux militaires type arrêté royal prom. 09/12/2010 pub. 14/01/2011 numac 2010007307 source ministere de la defense Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 août 1993 fixant les conditions d'intervention de l'Institut des Vétérans - Institut national des invalides de guerre, anciens combattants et victimes de guerre dans le coût des fournitures pharmaceutiqu fermer, M. Léonard, Eric, M.R.J.G., chef administratif au Service public fédéral Chancellerie du Premier Ministre, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.

Par arrêté royal du 16 décembre 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 16/12/2010 pub. 04/02/2011 numac 2010012326 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoires : fermer, Mme De Rycke, Veerle, M.C., expert financier au Service public fédéral Chancellerie du Premier Ministre, est nommée Chevalier de l'Ordre de Léopold II. Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2010.

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