Arrêté Royal
publié le 19 août 2011
OpenJustice.be: Open Data & Open Source

Ordres nationaux Par arrêté royal du 19 juillet 2011, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er .

source
service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2011204149
pub.
19/08/2011
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&(...)
Document Qrcode

Ordres nationaux Par arrêté royal du 19 juillet 2011Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 19/07/2011 pub. 09/09/2011 numac 2011203544 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail particulière du 28 avril 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour les entreprises horticoles type arrêté royal prom. 19/07/2011 pub. 10/08/2011 numac 2011024219 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant octroi d'une augmentation de la dotation pour 2011 en faveur de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire type arrêté royal prom. 19/07/2011 pub. 24/08/2011 numac 2011011307 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Arrêté royal fixant les règles de répartition, d'affectation et de contrôle des moyens financiers pour l'année 2008 dans le cadre de l'accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Régions et la Communauté germanophone au sujet de l'économie type arrêté royal prom. 19/07/2011 pub. 01/08/2011 numac 2011022252 source service public federal securite sociale Arrêté royal fixant la cotisation annuelle à verser pour l'année 2011 pour certains médecins par le Service des soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité et adaptant les montants de base des pensions de retraite et de sur type arrêté royal prom. 19/07/2011 pub. 10/08/2011 numac 2011203630 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 décembre 2001 de promotion de mise à l'emploi des demandeurs d'emploi de longue durée visant à favoriser l'emploi de demandeurs d'emploi avec une aptitude au travail réduite type arrêté royal prom. 19/07/2011 pub. 09/09/2011 numac 2011203550 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 9 mai 2011, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie de l'habillement et de la confection, concernant les cotisations pour le "Fonds social de garant type arrêté royal prom. 19/07/2011 pub. 09/09/2011 numac 2011203545 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 décembre 2008, conclue au sein de la Commission paritaire des établissements et des services de santé, instituant un fonds de sécurité d'existence dénommé "Fonds d'épargn fermer, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.§ 1er. Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : - M. CHERON Lionel, Oscar, Arthur, Ghislain (° Hemiksem, le 12/02/1929), Président de la Société royale « De Lustige Karabiniers » à Schelle (08/04/2004). § 2. Les Palmes d'Argent de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : - M. DECONINCK Jean, Louis, Nestor (° Mesen, le 03/07/1927), Président de la Fanfare royale « Royale » à Mesen (15/11/2010); - M. DEPAPE Daniël, Willy, Michaël (° Hulste, le 24/01/1945), Membre-musicien et trésorier de l'Harmonie « Alpenroos » à Ingelmunster (08/04/2003); - M. D'HERTEFELT Jan, Baptist (° Londerzeel, le 24/12/1927), Musicien d'honneur de la Fanfare royale « St.-Cecilia » à Londerzeel Centre (08/04/2011); - M. JANSSENS Josephus, Emilius (Jozef) (° Geetbets, le 03/12/1927), Membre-musicien de la Fanfare royale « Deugd en Vreugd » à Waanrode (08/04/2011); - M. THERRY Rogier, Emiel, Hendrik (° Roeslare, le 30/07/1947), Membre-musicien et secrétaire de l'Harmonie « Alpenroos » à Ingelmunster (15/11/2005). § 3. La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M. CALLENS Andries, Jozef (° Meulebeke, le 11/02/1929), Membre-musicien de l'Harmonie royale « Vreugd in Deugd » à Meulebeke (08/04/2011); - M. GEERINCKX Victor, Jozef, Martinus (° Mol, le 28/04/1932), Membre-musicien de la Fanfare royale « St.-Willebrordus » à Mol-Ezaart (15/11/2010); - M. GIOT Léon, Bernard, Mathilde (° Gent, le 04/03/1956), Président et chef d'orchestre de la « Internationale Zang- en Ademhalingsschool voor Sprekers » à Melle (08/04/2009); - M. HELLEM Guy, Rodolphe, Albert (° Mesen, le 29/09/1930), Vice-Président de la Fanfare royale « Royale » à Mesen (15/11/2008); - M. 'S JEGERS Joannes, Alponsus, Josephus (° Geel, le 12/02/1931), Membre-musicien de la « Centrum Harmonie Geel » à Geel (15/11/2009); - M. VANTHOURNOUT Noël, Albert, Henri (° Ingelmunster, le 16/01/1932), Membre-musicien de l'Harmonie « Alpenroos » à Ingelmunster (08/04/2010). § 4. La Médaille d'Argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M. BAERT Rudy, Gustaaf, Louise (° Beveren, le 17/01/1943), Membre-musicien de l'Harmonie royale catholique « Kunst en Vreugd » à Beveren-Waas (08/04/2011); - M. HOLLEVOET Noël, Daniël, Marcel (° Veldegem, le 23/12/1942), Membre-musicien de l'Harmonie royale « Kunst na Arbeid » à Veldegem (08/04/2011); - M. QUETS Roger, Jozef, Maria (° Mol, le 02/09/1939), Membre-musicien de la Fanfare royale « St.-Willebrordus » à Mol-Ezaart (15/11/2007); - M. VAN GRIEKEN Walter, Alouïs (° Geel, le 09/01/1943), Membre-musicien de la Fanfare royale « St.-Willebrordus » à Mol-Ezaart (08/04/2011).

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^